REMARQUES

Sur les sept titres précédens.

Ce travail que la maladie de M. de Fortbois, rédacteur, a obligé de réunir à la fin du 7e volume dans un seul cadre , se trouve par conséquent relatif à différentes matières ; mais , pour éviter la confusion et le présenter dans un ordre méthodique, on le divisera en trois chapitres, et chaque chapitre sera divisé en autant de sections qu'il y a de matières. Dans le premier chapitre , on donnera la concordance du nouveau Code des Pays-Bas avec le Code français encore en vigueur. Dans le second on fera connaître la législation ancienne et intermédiaire. Le troisième sera consacré à la jurisprudence des arrêts.