CHAPITRE PREMIER

De V Usufruit,

[ Voyez le Traité du Douaire , de Pothier , chap. 5 , 6 et 7 . ]

L'usufruit est le droit de jouir en totalité de la chose d'autrui à la charge d'en conserver la substance et la forme ; 578. ou , si la chose estfongible, d'en rendre pareille quantité, 587. qualité et valeur , ou l'estimation , à la fin de l'usufruit.

[ J'ai changé quelque chose à la rédaction de l'article 578. D'abord il y est dit que l'usufruitier a le droit de jouir comme le propriétaire ; ce qui n'est pas tout-à-fait exact , puisque le propriétaire a toujours le droit de changer le mode de jouissance; ce que ne peut pas toujours l'usufruitier. ( Art. 592 et 5g8. ) L'article 54 du Sénatus-Consulte du 8 frimaire an 12, sur l'administration des sénatoreries , défend aux titulaires desdites sénatoreries, qui peuvent •être regardés comme des usufruitiers , de changer la nature de l'exploitation des biens ruraux qui en dépendent. ( Bulletin , n° 3577. )

Secondement , l'article impose seulement à l'usufruitier l'obligation de conserver la substance. Je pense qu'il est également tenu de conserver la forme. ( L. 7 , § 3 , LL. 8 , et i3 , § 4 et 7 , de Usufruetu. ) Si cependant l'opposition du propriétaire était évidemment fondée sur des motifs de chicane ou de malveillance, je pense qu'elle pourrait être rejetée; si, par exemple, il s'opposait à ce que l'usufruitier défrichât une lande, ou terminât un bâtiment commencé : Malitiis non est indulgendum. Cependant la loi 61, ff. de Usufruetu , décide que , dans ce dernier cas , l'opposition

366 Liv. II. De la Distinction des Biens, de ta Propriété, etc.

des propriétaires serait fondée. Mais je regarde cela comme une subtilité qui ne serait pas admise dans notre droit 5 tout au plus, le propriétaire aurait-il le droit de veiller à ce qu'en terminant l'édifice , on ne contrarie pas le plan et les dessins d'après lesquels il a été commencé. ]

L'usufruit est établi par la loi , ou par la volonté de