Pareilhment, je ne puis pas croire qu'ea

admettant même que les délais de dix jours et d'un mois, indiqués par les articles 354 et 357, fussent des délais de rigueur, en ce sens que l'homologation devrait être refusée après leur exp'ration (supra, n" 98), l'adoption dût être annulée plus tard^, si le tribunal ou la Cour l'avait néanmoins homologuée, quoique les pièces n'eussent été remises qu'après l'expiration de dix jours ou d'un mois.

Comment! on annulerait cette adoption, consacrée peut être par de longues années, par une éclatante possession d'état, par des mariages célébrés sur la foi de sa validité, on l'annulerait uniquement parce que les pièces n'auraient élé remiaes au ministère public que le onzième jour au lieu du dixième! (Art. 357.)

Évidemment ce serait attacher à un d lai purement réglementaire une sanction d'une énormité sans mesure !

198. — Je n'admettrais pas non plus qu'il fût possible de demander la nullité de l'adoption sur le motif que l'adoptant ne jouissait pas d'une bonne réputation.

A cet égard, mon avis est que l'homologation judiciaire forme une preuve irréfragable :

I^Le Code Napoléon distingue lui-même cette condition toute spéciale des autres conditions requises pour l'adoption ; c'est seulement dans la section ri du chapitre 1, qu'il la mentionne tout à fait à part, tandis que les autres conditions sont exigées dans la sec'ion i; et l'article 355 signale lui même clairement la différence que le législateur a voulu établir à cet égard.

2° Cette conditijn e^t en effet de telle nature, que la loi devait s'en remeiti e, pour la vérifier, à la souveraine appréciation des magistrats. On ne comprendrait pas que le Code Napoléon, qui ne veut ni enquête ni renseignements publics pour ménager la réputation de l'adoptant, eût permis ensuite d'insulter à sa mémoire et de troubler ses cendres, alors qu'il ne serait plus là pour défendre son honneur outragé.