‹ Cours de Code Napoléon (volume 2)Chapitre 174 sur 373 · LIVRE la TITRE IX. PART. I. CHAP. I · texte numérisé non relu

LIVRE la TITRE IX. PART. I. CHAP. I

Il faut alors produire l'acte de naissance de l'enfant pour justifier la réquisition à une détention de six mois.

32 1 . — 2" « Si le père est remarié, il sera tenu^ pour « faire détenir son enfant du premier lit, lors même qu'il « serait âgé de moins de seize ans, de se conformer à « l'article 377. » (Art. 380 ; ajout. Pothier, desPersoiines, part. I, tit. VI, sect. ii.)

522. — Presque tous les auteurs enseignent que, si le père remarié a perdu sa nouvelle femme, il recouvre le droit de faire détenir, par voie d'autorité, ses enfants du premier lit âgés de moins de seize ans commencés.

Ils raisonnent ainsi :

Quel est le motif de l'exception, que l'article 380 ap porte à la règle écrite dans l'article 376 ? C'est que la loi craint l'influence de la nouvelle femme du père, son influence trop souvent hostile aux enfants du premier lit; elle craint ses inimiùés, ses artifices, son ascendant sur son mai i trop faible ou aveugle ;

Or, cetie crainte ne peut plus exister, lorsque la nouvelle femme est décédée ;

Donc, le père, redevenu veuf, recouvre la plénitude de son droit de correction.

Aussi l'article 380 en disant ; si le père est remarié, suppose-t-il qu'il est actuellement remarié, c'est-à-dire que son nouveau mariage existe encore.

325. — La même question s'élève sur l'article 381, qui n'accorde le droit de faire détenir l'enfant même par voie de réquisition, qu'à la mère survivante et non remariée.

La mère, remariée, mais redevenue veuve par la mort de son nouvel époux, recouvre-t-elle le droit de correction dans les termes de l'article 381 ?

L'affirmative est également enseignée par les mêmes motifs (Touiller, t. Il, n° 1058 ; Proudhon, t. II, p. 246; Zachariae, Aubry et Rau, t. IV, p. 605 ; Vazeille, du Ma-

riage, t. II, n" A25 ; Marcadé, t. II, art. 375, n"' 2 et 3 ; Taulier, t. I, p. 484).

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