‹ Cours de Code Napoléon (volume 2)Chapitre 40 sur 373 · LIVRE I. TITRE VIII. PART. I. CHAP. I · texte numérisé non relu

LIVRE I. TITRE VIII. PART. I. CHAP. I

tout pour les consacrer, pour les vouer de plus en plus exclusivement à ce ministère divin, qui, suivant les expressions de Domat; demande un dégagement de tout mélange d'embarras et de sollicitude pour le temporel (Droit public, ïiY. l, tit. X, t. II, p. 82); or^ l'adoption, comme le mariage, donnerait au prêtre les soins et les embarras de la famille; l'adoption, comme le mariage, concentrerait ses affections dans le foyer domestique; et il serait ainsi détourné de cette mission de dévouement absolu et d'entière abnégation, qui doit toujours être la sienne! « Quelle est sa femme ? l'Église. Quelle est sa famille? l'humanité. Quels sont ses enfants? les pauvres, » disait M. de Cormenin dans une consultation sur le procès qui a été décidé par l'arrêt que nous allons citer. Ne devraiton pas craindre aussi pour l'honneur du sacerdoce d'autres dangers plus grands encore, les soupçons, par exemple, qui pourraient s'élever sur la pureté des motifs de l'adoption !

Aussi la plupart des législations étrangères ont-elles formellement défendu l'adoption aux prêtres catholiques. C'est ainsi que Vadoption est interdite aux ecclésiastiques, d'après l'article 88 du Code sarde; — pour adopter , d'après l'article 10 du Code bavarois, il faut que V adoptant puisse se marier; — enfin, l'adoption n'est permise, d'après le Code autrichien (art. 179-182) quàceux qui n ont pas fait vœu solennel de célibat, — et d'après le Code prussien (art. 668-671), qu'à ceux qui ne sont pas obligés au célibat (Antoine de Saint-Joseph, Concordance entre le Code Napoléon et les Codes civils étrangers).

Ces dispositions sont trop sages, dit-on, et trop conformes à la nature de l'adoption, pour que notre législateur n'ait pas voulu aussi les consacrer (Delvincourt, t. I, p. 95, note 1 ; Duranton, t. II, n° 286; Marcadé, t. II, art. 34G, n" 3; Odilon Barrot, Encyclop., n° 26).

Il faut distinguer, dans les objections qui précèdent, deux sortes d'éléments : les uns, qui forment des argu-

ments juridiques; les autres, qui se bornent à c^.es consideraiions religieuses, morales ou politiques.

Et d'abord, plaçons-nous sur notre véritable terrain, sur le seul terrain où la question puisse recevoir une solu;ion juridique et positive. Il nous sera facile de démontrer que les arguments de l'opinion contraire ne sont pas concluants.

On dit que l'adoption étant une imitation de la nature, ne doit pas être permise à ceux qui ne peuvent pas se marier, qui ne peuvent pas avoir d'enfants. Il est vrai que plusieurs législations étrangères ont ainsi organisé l'adoption, et en ont même formellement refusé le bénéfice aux prêtres caiboliques ; mais les rédacteurs de notre Code Napoléon, qui connaissaient ces lois étrangères, bien loin d'en consacrer les dispositions sous ce rapport, s'en sont au contraire tout à fait éloignés.

Il est très-certain d'abord qu'aucun article ne prononce contre les prêtrescatboliques l'incapacité d'adopter.

Cède incapacité résulte-t-elle soit du caractère essentiel de l'adoption, soit des conditions auxquelles elle est soumise, soit enfin des effets qu'elle produit? pas davantage. C'est abuser évidemment de cette formule banale : l'adoption imite la nature, que d'en induire par voie de simple conséquence, des incapacités juridiques. L'adoption telle que notre Code Napoléon l'a faite, imite si peu la nature, que nous trouvons, à cbaque instant, la fiction If gale en désaccord avec la vérité. Non-seulement, par exemple, l'adoption est permise aux célibataires qui pourtant ne peuvent pas avoir d'enfants légitimes; mais voici qui est bien plus fort! Un époux ne peut-il pas adopter sans que son conjoint lui-même adople ; de telle sorte que l'adopté sera l'enfant légitime de l'un, et ne sera pour l'autre qu'un étranger! Et dans l'adoption dite rémunératoire, est-ce qu'il ne suffit pas que l'adoptant soit plus âgé que l'adopté, quelle que soit d'ailleurs la diflérence d'âge {infra, n** 03); de telle sorle que le père

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