LIVRE I. TITRE VJII. PART. I. CIIAP. III

avril 1844, Defor, Dav., 1845, II, 69; voy. notre Traité des Successions, t. 1, n° 31)3).

154. — L'obligation alimentaire ne saurait non plus exister ent"e l'adojjté et les ascendants de l'adoptant, ou récipioqueme'.t (arg. des articles 349 et 35('); pas plus qu'elle n'exitte entre l'enlafit naturel reconnu et les ascendants de ses père et mère {voy. notre Traité du Dlariac/e et de la Séparation de cor/is, t. II, n" '20; Zachariœ, Aubry trt Rau, t. IV, p. G50; Mas-éet Vergé, t. I, p. 351, 352; Valetle, Explicat. somm. du liv. I du Cod. Napol.y p. 197).

155. — L'article 348 établit toutefois des empêchements de mariage :

ce Entre l'adoptant, l'adop'é et ses desceu'lants;

« Entre les en'ants adoptif^ du même individu;

« Entre l'adopté et les entants qui pourraient survenir a à l'adoptant;

« Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réci- « proquement entre l'adoptant elle conjoiit de l'adopté. »

Nous nous sommes déjà expliqué sur l'étendue de cet empêchement; et nous avons constaté que l'article 348 ne prohibe point ie mariage :

1° Entre l'adopté et les ascendants de l'adoptant;

2° Entre l'adopté et les enfants naturels de l'adoptant (voy. notre tome III, n° 109).

15G. — C'est une question fort controversée que celle de savoir si cet empêchement de mariage est seulement prohibitif ou, au contraire, d rimant.

Nous ne pouvons que persister dans les motifs qui nous ont por é à penser qu'il n'est que prohibitif (voy, notre tome III, n° 338).

157. — Faut-il conclure de l'article 348 que l'adoption produit Vaillance entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant? entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté?

En d'autres leimes, le conjoint de 1 adopté devient-il le gendre ou la bru de l'adoptant? et le conjoint de l'a-

doptant devient-il le beau -père ou la belle-mère de l'adopté? Pareillement, l'enfant légitime ou adoptif de l'adoptant devient-il, par cette sorte d'alliance, le frère ou la sœur de l'adopté?

La question a été, dans ces derniers temps, fort agitée; et j'ai déjà dit (t. III, n" 116) que la jurisprudence de la Cour de cassation reconnaît une alliance, du moins entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté.

Il s'agissait de savoir si l'article 20 de la loi du 21 mars 1831, qui porte que ; « Dans les communes de cinq cents âmes et au-dessus, les parents au degré de père, de fils, de frère, et les alliés au même degréy ne peuvent être en même temps membres du même conseil municipal, » si, dis-je, cet article était applicable à Vadoptant et au mari de l'adoptée,

La Cour de cassation a décidé affirmativement :

« Attendu que le conjoint d'un enfant adoptif contracte alliance avec le père adoptant ; attendu que les prohibitions de mariage, prononcées par l'article 348 comme résultant de l'adoption, dérivent d'empêchements que la loi reconnaît; qu'en effet l'adoption établit non pas seulement des liens de parenté, mais encore des liens à'alliance, sinon absolument semblables à ceux produits par les mariages, au moins pouvant avoir les mêmes effets entre les personnes mentionnées dans cet article; que quels qu'aient pu être les motifs du législateur pour établir ces prohibitions, c'est évidemment en considération d'une alliance de cette nature que le mariage a été interdit entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté.... » (Gass., 30 nov. 1842, préfet du Puy-de-Dôme C. Prieur, Dev., 1842, I, 916.)

La doctrine consacrée par cet arrêt nous paraît contestable.

Il ne faut pas oublier que Vadopté reste dans sa famille naturelle (art, 348); et voilà précisément ce qui fait dire