‹ Cours de Code Napoléon (volume 2)Chapitre 98 sur 373 · Ses descendants, dil l'article · texte numérisé non relu

Ses descendants, dil l'article

Un autre enfant adoptif recueillerait-il dans la successio ; de l'adopté décédé, les choses qui provenaient à celui-ci de l'adoptant?

La question est très -délicate; car l'adopté n'est assimilé à l'enfant né en mariage, qu'en ce qui concerne ses droits sur la succession de V adoptant; or le droit dont il s'agit, s'exerce, non point dans la succession de l'adoptant, mais dans celle d'un enfant adoptif auquel il est tout à fait étranger (comp. Bordeaux, 23 août 1854, Renard, /. du P., 1856, t. I, p. 123; Cass., Ufévr. 1855, mêmes parties, Dev., 1855, I, 185; Zachariœ, t. IV, p. 225).

Pourtant un enfant né en mariage aurait ce droit ; et pourquoi l'aurait-il? parce qu'il a paru éminemment équitable de rendre aux héritiers en ligne descendante (art. 352) de l'adoptant, les biens qui provenaient de celui-ci, de les leur rendre par préférence aux parents de l'adopté et peut-être à l'État; ainsi ces biens retournent-ils aux enfants de l'adoptant.

Ces biens, si l'adopté ne les avait pas reçus de l'adoptant, auraient été transmis aux enfants de l'adoptant; ce retour est donc une sorte de réparation du

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