‹ Cours de Code Napoléon (volume 3)Chapitre 220 sur 437 · LIVRE III. TITRE II. PART. I. CHAP. II · texte numérisé non relu

LIVRE III. TITRE II. PART. I. CHAP. II

Le jurisconsulte Paul l'a très-bien enseigné :

« In adversâ valetudine mente captus, eo tempore testa- « mentum facere non potest. » (L. 18, ff. Qui testam. facere poss, ; Goin-Delisle, art. 901 , n" 3; Demante, t. IV, n* 17 bis, V; voy. toutefois infra, n*" 350.)

344. — Il faut en dire autant de l'ivresse, qui n'est autre chose qu'une démence passagère.

Cela serait vrai surtout, si c'était le bénéficiaire de la disposition qui eût provoqué l'ivresse du disposant, puisqu'au vice d'insanité d'esprit, se joindrait alors le vice de dol et des manœuvres frauduleuses (comp. Caen, 9 janv. 1824, Ruel, Sirey, 1824, II, 265; Furgole, chap. IV, sect. n, n" 210; Duranton, t. YIII, n° 153; Duvergier sur Toullier, t. III, n" 150, note 3; Coin-Delisle, art. 901, n° 3; Trop'ong, t. II, n° 506; Demante, loc. supra cit. ; Zachariae, Aubry et Rau, t. V, p. 421 ; Grenier et Bayle-Mouillard, t. I, n° 102 et note a).

54i5- — Tel pourrait être aussi l'effet d'une passion violente, qui aurait momentanément troublé les facultés mentales du disposant; comme il arrive quelquefois par la commotion d'une douleur profonde, ou dans l'égarement d'un accès de jalousie (comp. Liège, 12 févr. 1812, Pâques, /. du P., 1813, t, I, p. 121 ; Coin-Delisle, art. 901, n-A).

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