‹ Cours de Code Napoléon (volume 3)Chapitre 32 sur 437 · L'article 896 est ainsi conçu · texte numérisé non relu

L'article 896 est ainsi conçu

« Les substitutions sont prohibées.

« Toute disposition par laquelle le donataire, l'héricc tier institué ou le légataire sera chargé de consei,^er i( et de rendre à un tiers, sera nulle, même à Tégard du « donataire, de l'héritier institué ou du légataire.

« Néanmoins, les biens libres formant la dotation d'un « titre héréditaire, que l'Empereur aurait érigé en fa- « Teur d'un prince ou d'un chef de famille, pourront ce être transmis héréditairement, ainsi qu'il est réglé par « l'acte du 30 mars 1806 et par celui du 14 août sui- « vant. »

La théorie des substitutions est intéressante, mais aussi très-difficile; et on ne saurait nier combien notre législateur s'est montré laconique, en n'y consacrant ici que cet unique article 1

C'est une raison de plus pour en poser les principes avec le plus d'ordre et de clarté qu'il nous sera possible; et nous croyons qu'à cet effet, il convient :

1" De jeter un coup d'œil rapide sur l'origine et l'histoire des substitutions en général;

2° De déterminer quelles sont les subatitutions, que l'article 896 frappe de sa prohibition ;

3" Enfin, quels sont les effets de cette prohibition.

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