‹ Cours de Code Napoléon (volume 3)Chapitre 435 sur 437 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

Dispositions générales relatives à la manière dont on peut disposer à titre gratuit. — Division. .• Ik

De la forme, suivant laquelle on peut disposer de ses biens à titre gratuit. — Sommaire 15

Du caractère intrinsèque des dispositions à titre gratuit. — Sommaire 43

Des substitutions. — Exposition. — Division. — Sommaire 44

De l'origine et de l'histoire des substitutions en général. — Sommaire 45

Quelles sont les substitutions, que l'article 896 frappe de sa prohibition. — Sommaire 61

Quelestl'effet de la prohibition des substitutions. Sommaire. 188

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