‹ Cours de Code Napoléon (volume 3)Chapitre 55 sur 437 · I. La substitution vulgaire · texte numérisé non relu

I. La substitution vulgaire

n. La aufestitution pupillaire :

IlL La substitution quasi-pupillaire ou exemplaire ;

IV. Le fidéicommis, en général, et spécialement la substitution fîdéicommissaire.

Les trois premières, et surtout la vulgaire, étaient généralement appelées substitutions directes, parce que, en effet, le substitué y recevait du disposant, directement et sans intermédiaire, l'objet de la libéralité; et on appelait, au contraire, substitution indirecte ou oblique la substitution fîdéicommissaire, dans laquelle le substitué ne recevait la libéralité du disposant qu'indirectement et par l'intermédiaire de l'institué en premier ordre (comp* Merlin, 7le/.er.,v'' Subsiitution directe et Substitution fîdéicommissaire).

Ces dénominations; quoique moins usitées/sont encore exactes aujourd'hui, parce qu'elles expriment en effet les deux caractères essentiels de ces substitutions,

70. — Nous n'avons pas mentionné, dans cette nomenclature, deux autres substitutions que les anciens jurisconsultes y ajoutaient aussi; nous voulons parler de la substitution réciproque et de la substitution compendieuse. Nous ne les avons pas mentionnées, par la raison qu'elles ne constituent pas un genre nouveau et particulier de substitution, mais qu'elles ne sont, en réalité, que des formes de substitution et des manières de substituer.

Qu'est-ce, en effet, que l'on appelait la substitution réciproque?

C'est celle qui était faite entre les institués et qui appelait les uns à défaut des autres, soit vulgairement, soit pupillairement, soit exenlplairement ; elle pouvait même comprendre àlafoisles différentes espèces de substitutions.

Et la substitution compendieuse cv. conipendiaire, comme disait Pothier? {Des Suhstit., art. prélim.)

C'est celle qui comprenait, en termes généraux^ toutes les sortes de substitutions, si bien que c'était l'événement qui décidait de l'espèce, à laquelle elle appartenait, et qu'elle pouvait être ainsi, suivant les cas, vulgaire, pupillaire, exemplaire ou mêmefidéicommissaire; c'était précisément de sa formule abrégée qui contenait, dit Ricard, plusieurs substitutions en peu de mots (chap. i, n" 9), que lui était venu son nom de compendieuse; et voilà pourquoi on l'appelait aussi sommaire ou même breviloque ; idem est lociui breviter et loqui compendio sermonis (Donneau, Comm., VI, 22, 23); dénomination d'ailleurs, qui avait été également appliquée à la substitution réciproque, en tant qu'elle avait elle-même le caractère de substitution compendieuse.

On voit que ce ne sont là en effet que des formes de substitution, des manières de substituer, qui Deuvent

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