LIVRE I. TITRE V. CHAP. IV

déclaré nul sur la demande du mari, par le motif que la femme était grosse au moment de la célébration du mariage, et qu'il avait ignoré sa grossesse (9 juin 1858, C..., Dev., 4858, II, 543),

MM. Ducaurroy, Bonnier et Roustaing (t. I, n° 320) ' enseignent la doctrine qui a été consacrée par l'arrêt de la Cour de Paris; et MM. Aubry et Rau, qui l'avaient eux-mêmes enseignée dé^, viennent de la soutenir encore ave beaucoup de fermeté dans leur dernière édition sur Zachariae (t. IV, p. 11, 12, et 60-62).

Mais une interprétation moins restrictive a été, au contraire, professée par MM. Massé et Vergé (sur Zachariae, t. I, p. 206), par Demante (t. I, ri0 262 bis, II, et t. II, n° 7 bis VI), par M. Labbé (Journal du Palais, 1860, p. 241, 242); et, dans son Explication sommaire du livre I du Code Napoléon (p. 106, 107), M. Valette maintient aussi la même interprétation, qu'il avait présentée dans ses Annotations sur Proudhon (supra, n° 253).

Enfin, depuis notre s conde édition, de nouveaux éléments encore, et des plus considérables, sont venus s'ajouter à cette thèse.

La Cour de cassation, par un arrêt du 1 1 février 1861, a cassé l'arrêt précité de la Cour de Paris du 4 février 1860 'Berthon, Dev., 1861, I, 241).

Mais la Cour d'Orléans, saisie de la même affaire par l'arrêt de renvoi, a consacré la doctrine qui avait été admise par la Cour de Paris (6 juill. 1861, Berthon, Dev., 1861, 11,485).

Et la Cour de cassation, saisie elle-même de nouveau, a rejeté cette fois en audience solennelle, sur les conclusions de M. le procureur général Dupin, le pourvoi formé contre l'arrêt de la Cour d'Orléans ; revenant ainsi à la doctrine de la Cour de Paris, dont elle avait d'abord cassé l'arrêt (24 avril 1 862, Berthon, Dev., 1862, 1, 8'+1;

comp. Montpellier, 1er févr. 1866, de G , Dev.,