LIVRE I. TITRE V. CIIAP. I

le mariage entre l'oncle et la nièce, la tante et le neveu naturels, c'est-à-dire entre une personne et le fils ou la fille naturels de son frère ou de sa sœur, même légitimes. — On a dû sans doute empêcher le mariage entre les frères et sœurs naturels, quoique l'un des motifs principaux de cet empêchement, la communauté d'habitation, ne se rencontre peut-être pas alors le plus souvent; mais reste toujours, même dans ce cas, la proximité du degré qui n'admet pas de dispense (art. 162). Au contraire, le mariage entre l'oncle et la nièce , la tante et le neveu n'étant pas absolument impossible (art. 164), il a paru que la morale publique ne s'opposait pas à ce qu'il fût permis, même sans dispense, quand la parenté est seulement naturelle (Toullier, t. I, n° 538 ; Duranton, t. II, n° 171; Merlin, Rép. t. XVI, v° Empêch., §4, art. 1, n°3; Zachariae, Aubry etRau, t. IV, p. 52).

107. — C'est une question délicate, que celle de savoir de quelle manière la parenté naturelle doit être prouvée, en ce qui concerne les empêchements de mariage. Nous verrons plus tard que cette preuve a été soumise par la loi, dans le titre de la Paternité et de la Filiation (C. Nap., liv. I, tit. vu, chap. m) à des conditions précises et sévères; c'est ainsi 1° que la reconnaissance doit être faite par acte authentique (art. 62, 334); 2° que la recherche de la paternité est interdite, sauf un cas exceptionnel (art. 340); 3° que la recherche de la maternité n'est permise qu'avec un commencement de preuve par écrit (art. 341). Ces conditions elles-mêmes sont l'objet de difficultés extrêmement graves. Par exemple, la recherche de la maternité est-elle permise contre l'enfant lui-même, ou seulement à son profit? — La possession d'état forme-t-elle preuve de la filiation naturelle, soit à l'égard de la mère, soit à l'égard du père? Questions ardues que nous retrouverons bientôt, et que j'indique ici seulement pour faire voir que cette espèce de filiation et de parenté ne peut point, à beaucoup près, se

prouver indistinctement par tous les moyens possibles. (Comp. notre Traité de la Paternité et de la Filiation, n08 378 et suiv.)

Eh bien ! il s'agit de savoir si tous ces articles (334 et suiv.), si tout cet ordre de conditions et de principes sont applicables au cas où il s'agit de prouver la parenté naturelle entre deux personnes, à l'effet d'empêcher leur mariage.

Pour l'affirmative, on peut raisonner ainsi : 1° la parenté naturelle n'existe, aux yeux de la loi, qu'autant qu'elle est légalement établie ; or, il n'y a de preuves légales à cet égard que ce les qui sont déterminées par les articles 3S4 et suivants; nulle part la loi n'en a indiqué d'autres ; donc, en dehors de ces preuves, la parenté naturelle est légalement réputée ne point exister. 2° Eh ! pourquoi, en effet, la loi a-t-elle déterminé le genre de preuves alors admissibles? C'est pour garantir la vie privée et l'honneur des citoyens contre des inquisitions flétrissantes, et la société elle-même contre de déplorables scandales; or, ces motifs existent dans tous les cas, quel que soit, d'ailleurs, le but de la preuve qu'on demande à faire; donc, les conditions par lesquelles la loi protège l'intérêt public et privé, doivent, dans tous les cas, aussi être exigées. 3° Sortez en effet de ces conditions; levez pour un moment la barrière, et vous allez voir la dangereuse arène que vous aurez ouverte; toutes les preuves seront donc admissibles , et la recherche de la paternité elle-même sera permise; on produira des écrits sous seing privé, de simples lettres, pour établir qu'un tel a eu avec telle femme des relations qui ont donné le jour à des enfants! on ira jusqu'à la preuve testimoniale! — Oh ! non , disent les partisans de l'opinion contraire twfra); il faudra au moins des écrits privés. — Restriction arbitraire; car dès qu'on se met en dehors des textes qui prohibent certaines preuves, tous les genres do preuve doivent être également admis. — Il est si vrai que