Division de la section en cinq parties

901. En raison de son étendue et de la variété des éléments dont elle se compose, nous divisons cette section en six parties. Elles seront consacrées : i'' aux dispositions générales qui confirment, dans le droit actuel, le principe de Tobligation nationale au service militaire, et à Thistorique de ce principe; 2^ au service militaire, et à la division de l'armée en quatre parties; 3^ aux engagements et rengagements volontaires; ¥ à Torganisation générale de l'armée déterre ; 5*> à Tarmée coloniale; et 6» à l'armée navale.

A. Historique et dispositions générales.

OOâ. Application actuelle du principe de l'obligation nationale au service militaire.