DÉSISTEMENT, VI

Dessèchement de marais, ii, 428; m, 773 à 775. DESSERVANTS, m, 382, 386, 393, 467, 469, 474, 475. Dessins et modèles industriels, m, 808 à 810. Dette amortissable, v, 161 à 172.

— flottante, v, 38 à 51.

— perpétuelle, fondée ou consolidée, v, 75 à 160.

— remboursable à terme ou par annuités, v, 52 à 74.

— viagère, v, 173 à 254.

DÉTAIL estimatif, ii, 256.

Devis {voir Cahier des charges).

Dimanches, m, 582 à 584.

Diocèses, m, 382, 384, 388; vi, 481.

Direction du mouvement général des fonds, v, 25 et 26, 30,34

Directoires de départements (anciens), i, 133 à 135. Directoire exécutif, i, 13, 14, 23,41 à 43, 137. Distributeurs publics, m, 569, 570. Distribution mensuelle des fonds, v, 26 et 27. Districts (anciens), i, 134 à 137, 273.

Dolmens, iv, 490, 491 (et voir Monuments mégalithiques). Domaine communal, iv, 19 à 21 ; vi, 179 à 291.

— départemental, vi, 131 à 148.

— de la couronne (ancien), iv, 569 à 572.

— de TÉtat, iv, 31 à 47, 84, 465 à 569.

— national, iv, 85 à 88.

-tfw.'

Domaine public national, iv, 88 à 381.

-^ public maritime, iv, 207 à 241.

— public militaire, iv, 280 à 309.

— public des ponts et chaussées et chemins de fer, iv, 138 à

Domaines nationaux, ii, 295 à 300.

DoMANiALiTÉ publique (Caractères légaux de la), iv, 88 à 136. Domicile de secours, vi, 541 à 543.

Dommage, n, 261 à 275.

Dons et legs, i, 123, 148, 174, 175, 219, 220, 393, 395; ii, 5i9,

524, 525; m, 383, 387; iv,41 à 46, 72 à 84; v, 520; vi, 3 à

Douanes, v, 467 à 500.

Drawbacs, v, 495 et 496.

Drainage, m, 687 ; rv, 424 à 427.

Droguistes, III, 587, 588.

Droit administratif, i, Préface, i à xxxvii; ii, 1 à 7. Droits de l'homme et du citoyen (Déclaration des), i, 12 et 13 ;

Droits de succession, v, 515 à 523.

— de timbre {voir Timbre, etc.).

Dunes, m, 783 à 785 ; iv, 483, 484.

Dynamite (Poudre), m, 580;

Eaux (Régime des), iv, 358 à 465.

— et forêts (Administration des), iv, 373 à 376, 485, 486.

— minérales (Sources d'),ii,259; m, 721 ; iv, 471 à477; vi,305

— pluviales, IV, 361, 447.

Eau salée (Plans d'), iv, 233, 234.

Eau (Sources et puits d'), Eau salée (Puits d'), m, 766 à 768.

Eaux territoriales, iv, 211 à 227.

Eaux souterraines, iv, 405.

Ecclésiastiques, in, 357 à 477. . ^

— (Traitements), m, 383, 386, 387, 465 à 471. Echange domanial, iv, 33 à 35, 550, 551 ; vi, 208 à 302. ÉCHANGES (Liberté des), v, 473 et 474.

Echelle mobile (ancienne), v, 478.

ÉCOLE supérieure de guerre, m, 208, 209, 229 à 233.

— centrale, ii, 554, 555, vi, 472.

— normale, vi, 471.

— polytechnique, ii, 554, 555; vi,472.

— Saint-Cyr, u, 554, 555 ; vi, 472.

Écoles chrétiennes (Frères des), vi, 577 à 583, 608 à 613.

ÉCOLE des ponts et chaussées, vi, 472.

ÉCOLES primaires, ii, 490, 491, 540 à 543 ; vi, 256.

Écoles (Caisses des), v, 68 et 69; vi, 470.

ÉCONOMIE politique, ii, 585 à 605 ; m, 517, 532 à 539, 574 à 607,

Écoulement des eaux (Servitude d'), iv, 447 à 450. ÉDIFICES publics, IV, 91 à 136, 300 à 312, 500 à 515, 535 à 541,

559 à 561 ; vi, 297, 298.

ÉGALITÉ devant la loi, m, 507 à 516.

ÉGLISES cathédrales et métropolitaines, m, 383, 386, 387 ; iv,

— paroissiales et autres, m, 383, 386, 387 ; vi,233 à 250.

— (Mobilier des), iv, 535 à 540; vi, 239 à 241.

ÉGLISE gallicane (Libertés, franchises et coutumes de T), m, 383, 384, 398, 455 à 458.