Suprày tome I, p. 250, — infrà, n

Enfin, il est traité concurremment — parce qu'à cet égard les règles sont communes — des privilèges sur immeubles et des hypothèques relativement au droit de suite. C'est Tobjet du chapitre VI (articles 2166 et suivants).

Telles sont les trois parties essentielles du sujet : privilèges sur les immeubles au point de vue du droit de collocation, — hypothèques au point de vue du rang, — privilèges immobiliers et hypothèques quant au droit de suite.

494. En dehors de ces trois points on ne trouve plus, dans le titre, que des dispositions réglementaires, d'importance secondaire.

Les chapitres IV et V (articles 2146 à 2165) traitent de la formalité de Tinscription, qui est le procédé de publicité en matière de privilèges sur immeubles et d'hypothèques. Les règles relatives à cet ordre d'idées sont communes aux deux droits ; aussi le chapitre IV est-il intitulé : Du mode de rinscription des privilèges et hypothèques.

Les chapitres VII, VIU et IX, qui n'en devraient faire qu'un (articles 2180 à 2195), traitent des diverses causes d'extinc* tion des privilèges et des hypothèques, notamment de la purge des privilèges el hypothèques. Les règles établies sur ce point sont encore communes aux privilèges sur immeubles et aux hypothèques ; même il en est quelques-unes qui s'appliquent aux privilèges sur meubles, et il sera facile de les discerner.

Quant au chapitre X (articles 2196 à 2205), il contient quelques règles qui se réfèrent, d'une manière indirecte, à rinscription. Elles sont relatives à la tenue des registres des conservateurs d'hypothèques et à la responsabilité qui incombe à ces fonctionnaires.

495. Ayant ainsi jeté par avance un coup d'œil d'ensemble sur la fin du titre Des privilèges et hypothèques, il ne reste plus qu'à en suivre le développement.

Nous parlerons d'abord des règles qui sont spéciales soit aux privilèges sur immeubles, soit aux hypothèques. L'étude des règles communes trouvera place ensuite.