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meubles ; elle domine et explique le classement adopté'. L'article 2095 semble la consacrer pour tous les privilèges, y compris ceux qui portent sur les immeubles : « Le privilège « est un droit que la qualité de la créance donne à un créan- 1' cier d'être préféré aux autres créanciers, même hypothé- II caires, » En conséquence, un privilège né d'hier pourra in privilège acquis h une date très ancienne, s'il a une >référablc, à plus forte raison une hypothèque antécnt prise. Un rang prévu n'est jamais pleinement

mée moderne, qui s'explique par l'intérêt économi- ^achant à la stabilité et à l'indépendance des droits mobiliers, est qu'un droit acquis et régulièrement ï doit être indépendant de tout fait ultérieur et n'a- ) à craindre d'autres droits similaires acquis plus le même immeubl»; : prior (empare potior jure. L& ndement du système de la transcription ; les droits mobiliers résultant d'actes transcrits sont désormais les aux tiers, pur suite indépendants et stables. Là est fondement du système de l'inscription en matière lëques ; entre créanciers hypothécaires, le rang de on résulte de la date des inscriptions (article 2134). rte, chaque créancier hypothécaire, quand il prend on, peut calculer exactement, eu égard aux inscrip- \k prises, dans quelle mesure l'immeuble est encore , par suite, quel crédit reste au débiteur, les deux données. Elles sont manifestement incom- . Si le rang des privilèges résulte de la qualité des i, il est indépendant de la date des inscriptions ou étions ; si au contraire le rang des privilèges résulte >nsidération de temps et spécialement de la date des ons, comme en matière d'hypothèques, c'est qu'il ne >lus de la qualité de la créance. Les deux règles po- ■a potior jure et prior lempore potior jure nu peuvent liquées ensemble.

dant, bien que les deux données soient contradics droit actuel, en matière de privilèges sur immeu- 1 applique concurremment., part, l'article 2096 dit: « Entre les créanciers privi-

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ir légiés, la préférence se règle par les différentes qualités « des privilèges. » Donc c'est la qualité des créances qui détermine le rang de collocation ; si Finscription est exigée» elle ne Test que pour conserver le privilège et comme condition de son exercice.

D'autre part, larticle 2106, à propos des privilèges sur immeubles, ajoute : « Entre les créanciers, les privilèges ne <x produisent d'elTet à Tégard des immeubles qu'autant qu'ils « sont rendus publics par inscription sur les registres du « Conservateur des hypothèques, de la manière déterminée « par la loi, et à compter de la date de celte inscription.... m Donc le rang ne résulte plus de la seule qualité des créances; Tinscription, ou la transcription qui la remplace quelque^ fois, n'est plus exigée seulement pour conserver le privilège et connme condition d'exercice ; c'est par elle et par sa date qu'est fixé le rang de collocation.

Le jour où on a appliqué aux privilèges sur immeubles comme aux hypothèques le mécanisme de l'inscription, on a troublé d'une manière profonde les notions antérieurement reçues. Les deux articles 2096 et 2106 sont en discordance.

De là vient la difficulté de la fixation du rang de collocation en matière de privilèges sur immeubles.

554. Elle vient si bien de là qu'elle n'existe pas relativement aux privilèges sur immeubles qui échappent au système de l'inscription, c'est-à-dire relativement aux privilèges de l'article 2101, qui portent sur les immeubles en cas d'insuffisance du mobilier, et que l'article 2107 soustrait, comme tels, à la formalité de l'inscription*. Pour eux, la question de classement se résout très simplement. Ils peu vent se trouver en concours, sur le prix d'un immeuble, soit entre eux, .soit avec des privilèges spéciaux.

Dans le premier cas, lorsque plusieurs créanciers privilégiés sur la généralité des immeubles se présentent à l'ordre et qu'il n'y a pas de quoi les payer tous, on les classe sans tenir compte d'aucune considération de temps, sans s'occuper des dates des créances. Aucun texte ne le dit formellement; mais cela résulte de l'article 2104. En étendant sur les immeubles les privilèges de l'article 2101, l'article 2104 les