‹ Cours de droit civil français comprenant l'explication des lois qui ont modifie le Code civil en France et en Belgique (volume 3)Chapitre 159 sur 172 · MATIÈRES CONTENUES DANS LES QUATRE VOLUMES · texte numérisé non relu

MATIÈRES CONTENUES DANS LES QUATRE VOLUMES

Le» cUlfre» romains $e réfèrent aux volumes et les chiffra arabes aux pages.

Abandon de biena. Y. Gbssxon db bibns ; — des biens composant une saccession bénéficiaire, II, 149; — d*une donation, II, 454 ; — de l'immeuble hypothéqué. V. Délaissement; — de la mitoyenneté, 1, 619.

Abeilles. Immeubles, I, 494; — acquisition, 1, 535.

Absence. Historique, I, 122 ; — présomption, 1, 125 ; — déclaration, I, 128 ; — enyoi en possession proyisoire, I, 131; — envoi en possession définitiye, I, 145; — option laissée à Tépoux commun en biens, I, 189 ; — effets quant au mariage, I, 152 ; — quant à la puissance paternelle, 1, 155.

Absent. Autorisation maritale, 1, 244; — militaire, 1, 159; ^ prescription, I, 138; — représentation, I, 150; — réserve, II, 373; — révocation de donation par survenance d'enfants, II, 465.

Acceptation. Aveu, III, 214; —contrat, III, 7;— donation, II, 424; —donation entre époux pendant le mariage, II, 631; — donation par contrat de mariage, II, 611 ; — remise de la dette, III, 123; — renonciation, III, 123; — succession, II, 109-123.

Accession. Mode d'acquérir la propriété, I, 539-557.

Accessoire. (Convention), III, 6.

Accroissement (Droit d') entre cohéritiers, II, 127; — réserve, II, 878 ; — entre colégataires, II, 564.

Acquêts. Distinction entre acquêts et propres abolie en matière de succession, II, 15, 47.

Acquêts de communauté, III, 288. F. Communauté.

Acquiescement. Jugement, solidarité, 111,72; -— Tuteur, 1, 439.

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