C. Des effets de la représentation

1314. l"" La représentation a lieu de plein droit, à l'insu et même contre la volonté des représentants.

2® Le représentant entre dans tous les droits du représenté; il

se trouve donc au m^ne degré de parenté auquel le représenté se serait trouvé ; il succède dans la classe du représenté crajointement avec les parents de ce degré, et exclut les parents d'un degré plus éloigné.

Exemple :

C est parent au deuxième degré de X ; D, son neveu, au troisième degré ; mais parce qu'il représente ^ son père B, il est. censé être aussi au deuxième degré , et succède concurremment avec lui à X. Si, dans le même tableau, G était indigne, son fils E ne le représenterait pas, et il serait exclu par D, parce que E venant de son chef est parent de X au troisième degré, tandis que D, par la représentation, serait réputé être au deuxième degré.

1316. 3** Dans tous les cas où la représentation est admise, le partage s'opère par souche; si une même souche a produit plusieurs branches, la subdivision se fait aussi par souche dans chaque branche, et les membres de la même branche partagent entre eux par tête (art. 743). La raison de cette disposition, c'est que les représentants ensemble ont bien les mêmes 'droits que le représenté, mais ils ne peuvent pas avoir p^t» de droits que lui. Exemple :

K prend 1/3.

F et 0 prennent

ensemble la part

de leur père G

dans la succès-

/S sion de X, c'est-

,Ô ^ ^ à-dire'1/3, donc

^ y^ chacun 4/6 ; la

^ souche B prend

aussi 1/3, dontE prend la moitié,

soit 1/6, et la branche D aussi la moitié, soit 1/6, lequel se partage par tête entre ses deux entants H et I.

Si les parents au même degré venaient, non par représentation, mais de leur chef, ils partageraient par tête. « En suceesfion^ tani directe que eoUatéraley dans les termes de représentation ^ on succède par lignes; et hors les termes de représentation^ par têtes. » (LoyseU n*324.)

Exemple :

Les deux fils de X, A et B, sont tous les deux indignes* ou renonçants; leurs enfants viennent tous de leur chef à la succession de leur grand- D père X; ils partagent % par tête et prennent chacun 1/5 ; tandis que s'ils étaient venus par représentation, G aurait eu la moitié, part de son père B, et les quatre enfants de A auraient eu chacun 1/8, c'est-à-dire 1/4 de la moitié.

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SECTIONS m, IV ET V. •

MR MTEBseS CIJLS8BS D*BtRITIBB8 ET DB l'ORABB SUIVAUT LEQOEL tU SONT AFPELÉS

(art. 745-755).