‹ Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariæ (volume 2)Chapitre 73 sur 88 · Nariage putatif. Il, Il7ellf · texte numérisé non relu

Nariage putatif. Il, Il7ellf

PcrccplioD des fruits. I, 201 à 202.

Péiilion d'hérédité. II, 4(>3 à 466.

570 et 571. Usaeapion, I. 221. (Isacapion delà franchise de Pinaaneubte grevé d'hypothèques, 1, 328. Veales consenties par l'héritier apparent,

II, 468 k 470.

Bon pour. Voy. Approuiûé.

BoRRAoB, I, 242ei243.

Capacité. Adoption, II, 330 4i 371. Bail, II, 2 ut 3. Contrat en généraU 1, 994.

Contrat de mariage, II, 186 à 187.

DisiMsitioRS ù titre gratuit, Itl, 7 à 20. Mandat, II, 61. Mariage. II. 191 k 103. 119 à 120. Reeooaaîssaaee d'enfant naturel. II, 546 à ^7. Saecession ab intestat. II, 4Wi A 403.

Vente, I, 449 à 451. S(Kf* Amtmrisation maritale. ConseUjmâiciain.

Contumace. Étranger, /wlfrrfictàaa

CONTENUES DANS LES TROIS VOLUMES

Judieiain. fnlerdietion légale» Mi' neur. Mineur émancipé. Mort civile.

CârTATinii. Voy. Legs.

Cas fortuit et hz force majeure, 1, 370.

CASSATIOR (PoCRTOI RM), I,i0 à 41.

Cause. Du eontrafs, ], 459 cl s.; III, 110. Obligation naturelle, I, 949 f t J^Âa^Deittonatiomgentrc'VifSt 111,31.

C|»r. n,354 01355,369 et 370; 111, ISet 13.

CaOTIO DiRHI IRFECTI, II, 99.

Cautior JUDICATUH SOLVI, 1, 82.

CAVTiORRERBIVT, I| , 73 à 81. ApCFCU

général, II, 73 ft 74. Divisions (eon- Tcotionnel, judiciaire, légal). II, 75.

Effets : entre la caution et le créaneier, Il , 76 ; entre la caution et le débiteur prineipol, II, 79 à 80; entre les eofidéjusseurs, II, 80. Extinction, 11, 80 à 81. Voy. Exception cedendamm acîionwm. Exception de dit' rtission. Exception de division.

CblébRation oe rariacb. En France .* I>e Français, Solennités indispensables à réxistencc de le —, II, 104 à 106. Fornialilés requises pour la ▼alidiléde la-, II, 141 à 143. Preuve de la— ,11, 105 k 109. D^étrangers, fl» 150 à 151. En pays étranger:

I>e militaires français sous les drapeaux, n, 147 ù 148; de Français non militaires, II, 148 à 150.

Ceutipicateur de caution. II, 73.

Cession de biens, II, 395. Conventionnelle, II, 395 ù 396. Judiciaire, II, 396 à 397.

Cession-Transport, en général, I, 474 à 476.

Cession de créances, I, 476 à 480.

Cession de droits litigieux, 1, 484 à 486. Voy. Retrait litigieux.

CESSIOH de droits successifs 00 D*UNE

ainioni, I, 480 à 484. Voy. Retrait

sueeestoral, Cbassc. Moyen dVquérlr, I, SOO. Le

droit de — est-il compris dans le

bail à ferme? II, 4.

Cbeptel (Bail k). H, 25 k 27.

Chose. Voy. Distinction des choses et

des biens.

Chosb d*adtrui. Disposition à titre

graluit, III, 59 à 61. Vente, I, 453

Cbosbs futures. Objet des contrats, I,

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