II. NOTIOn DE LA PUISSAlfCB PATBIHBLU

La puissance paternelle comprend, d l'acception étendue de cette expression , \\ semble des droits qui appartiennent au et à la mère sur la personne et les biens de 1 enfants.

Dans une acception plus restreinte, la sance paternelle désigne le devoir et le en vertu desquels les parents sont obligés autorisés d'élever leurs enfants, c'est^-dire diriger, d'une manière convenable, le dévi loppement de leurs forces physiques et leurs facultés intellectuelles et morales, ce sens, la puissance paternelle ne comp: que les droits qui se rattachent à Téd des enfants, et qui s'éteignent lors de majorité ou de leur émancipation (I).

Bien que nous comptions développer, on moins indiquer, dans le cours de celte tous les droits dont les parents jouissent sur la personne que sur les biens de leurs fants, et dont l'ensemble constitue la pui paternelle senm lato^ nous n'emploieroos mais les expressions puissance paiemdk

« prium ett eivium romanoriim / nuUi enim tUii «Mil ho-^ • mineê qui taUm in liberoi habeant poUttattm quaUm not « habfmu». » S S, lust. de pat, potttt, (I, 9).

(3) De là la règle coolumière, droit depuiêtanee palermUen'a lieuf règle dont Tobjel n^éUiit pas de refuser aux parents nne autorUé que la nature elle-même leur conrère, mais simplement d'indiquer que cette autorité n'avait point, d'après les coutumes, le même fondement et la même étendue que la puissance paternelle du droit romoin.

(i) Cpr. L. des 16-34 août 1790, tit. X, art. 15 à 16; L. du S8 août 1792; L. des20-S5 septembre 179S, tit. IV, seet. 1, art. 3 et 3, sect. Ul, art. I ; L. du 31 janvier 1793; L. du 6 janvier 1794, art. 9.

(5) Le Code civil a été, sous ce rapport, loi du 31 mars 1833 sur le recrutement de V Part. 33 de cette loi, les jeunes gens ne peuveoi, de vingt ans, s'enrôler volontairement qa'avce le ment de leurs pères, mères ou tuteurs.

(1) La distinction étabUe au texte entre la paternelle tciuu lato, et la puissance palcraelle stricto, est clairement indiquée par les art. 571 et puissance paternelle tentu ttrieto est spédalemeiii dans Part. 373 sous l'expression d'aiilor£fe« Vm§. Diicuision au conseil d'État et Emposé dts moHff, (Locré, lég., t. VU, p. 31 à 33, n«« 11 et 12 ; p n» 7 [Éd. B., t. Ul) p. 513 et 516, et p. 331];.

fbosJ'aceeptîon restreinte que nous leur avons

«signée.

^ III. DE l'acquisition DE LA PUISSANCE