DES SUCCESSIONS ET DES DISPOSITIONS A TITRE GRATUIT

PREMIERE SECTION

DjB LA 6UGCB8SION UGITIMS OU ÀB INTJSST4T. SouacEf. — Code civil, art, 7i^7fl8.. — Cpde de procédure, art. 907-1002- Cpr, 5 «38 D

S 58«* Aperçu historique (1).

Dans le$ pay3 de droit écrit, on suivait, k quelques modlGcations près (3), le système de successioQ établi par le droit romain, qui partait de ridée que le droit de propriété, appav* tenant à toute personne sur son patrimoine, s*étend au delà de l'existence de cette personne, et emporte de sa nature la faculté de disposer ii cause de mort. Les notions suivantes caractérisent ce système de succession*

(*) BiJiiio«KAP«ii« ^ |o Dffoii iiiMÎen. Tfoili de$niecet- «fptw, jfêr Ldbiniit ftvt* les rcin«rq«ie« d'Efpiurtl; Pirii, 1743 fit 1775. 1 vol* io-fol. - Tmilé en iuemtimê, pur Polbittr. -<- 3o Droit intermédiftire. Sur h régime aekul diê fuevessions^ par Gaichard j Paris, 1797, i vol. in-S». -^ Code 4«B tmcct$Miont, êuivi g^um êa^pii»itùm de b$ M du il nivôee on n et auiree Muàté^meutee t Paris, aa iii, i vol. in-12. — Traité complet sur lee diepoeitione gratuite$ et Ue euceeeeioeu ab intestat, eonformémeni A ia loi du A germinal on VIII, par Tiatandier t Paris, ISOi, I vol. io<«».-^^ DroU iMMiveaii. Oei$ Mrbreeht de$ haï». Geeettàuebee, par Gaaai Hanovre, ISIO, i vol* îii-Sp. — Trmùê dee sueteeeitms, diaprée lee diepoeitifint du Code Napoléon, par Marti» ( IftSMidun et Paris, i8l 1 , îf vol. io^. ^ Manuel pour l'ouperture et k partage dee eueeeeeioHe, par Favard de Lan* gladc; Paris, 1811, 1 vol. io-d». ^ Dareiellung .der Lehre von der Inteetaterbfolge nach dem f^ranzœeiechen Civilreektê, parKrftU { Lallds«ul^ 1811, 1 voL io-8». - Die grkfolge mœk dem C, J¥^ von Brtt«]una(aii,mil «mwt Vorrede, von liner Hugo, iber dae nothteendige MiuUngen aUe Ver* euche die koehieeken Klaseen bei dem Codeg /Vapiolêon nachzuahmen / Gflrtttagiie^ iSiS , % vol. mS". -^ Nuovo iraUaie ddle eueeeeeiotii inieeMe eeeondfi U C. N. deir avoc. U PiccoK; HUaA, 1813, in^. •- Ç$mm0aiaire êur la loi des eueeeseiaas, par CliaJ^j S* éà., Paris, 1891, 3 vol. ia-^. Diap»«Dnf«lli»éaitioQs 4e ^ ouvrage pat

i"" te testateur jouissait d'un pouvoir ainsi dire illimité relativeoient à la tion d^ses biens (3).

2» L'hérédité était dévolue, en preiiii«r li| h ceux que le défunt avait institués poiir héritiers, et ce n'était qu'à défaut de ment qu'elle revenait a u:fL personnes qui naient de la loi leur qualité d'hérilîers.

5* La succession légale était elle-même tamentaire, en ce sens que le législateur, se mettant au lieu et place du défont n'avait pas bit de testament, s'attachait

para ea 1839 {Vwoa a été aimotée par V. Bel Dijop. 1839, % vAl. iA-8» ; Paaire a été ravue w ft. rat, Paris, 1839, 2 vol. io-S». — Législation et dence de» euceeeeioas selon le droit Aii#ie«, U éfwH médiaire et le droit «ouiwatt» par PalJleC : Paris. 3 vol . in-^.— Traité élémentaire des taecpaaioma aJk par Malpel; ToiUouae, 1893, i vol. iorg», ave« «a meot publié eo 1838.— Réeaméeieonfêrem taires du Code cipil eur Us eueeeuioma, doteatioÊU at atents, par Vez^ille^ Paria, 1837, 3 vol. io-^. — fur dos drasehfirzogthum Maden, par Smg ; 2* bourg, <834. — Traité dee sueceseions, par Poajoli et Paris, 4837, 2 vol. iA-8*. ~ geprù de U msr les sueceeeùms, par Foâet de Coofian»; Paria. 1 vol. iii-80.

(1) Cpr. Maleviile, H, p. 169& i»S;Ta«]Uer, IT.

(3) Aiof i, par exemple, la régie àm droit mort saisit le vif, était égalcmept smwiie dajm |^ droit écrit ; elle s'y appliquait pooraeuleaftent mm ab isttesiat, mais cneore aux béritien inMâéiHes JDiQBt DU par eootrat. Merliii, Bép, f flérHjgr, »<» 4 à .6.

(3) Pater familier uH Iqgiueitêuper peem m, Hajm esêo. L. %H Ta|>.» t»b. V.lr. 3. JCi Mng„tiL.^,^,U.

SECONDE PARTIE. -

iipileineiit à Tintention présumée de ce derber pour régler la transmi^iou de «es biens.

I 4' (Test d'après ces vaes que la novelle ii8 IpeUit en première Ugoe les desceodaDts du

rint, en seconde ligne ses ascendants, et écoles collatéraux. Cet ordre était cependant pàHé par rapport aux frères et sœurs et k Mirs enfants au premier degré. Les. frères et mrs fermains et leurs en&nts coxKSOuraient iree les ascendants (4) et excluaient tous les itres collatéraux (5). A début 4'ascendantS|

II frères et sœurs germains et d'eofaalsde ees jeraiers, les frères et sœurs consanguins ou Urios et leurs enfants recueillaient rbérédité, Kaclusion de tous autres collatéraux. Datti Mie classe^ Théritier le plus proche excluait f plus él(»gné, et ceux qui se Pouvaient au

foe degré succédaient par t4te, sauf touteles effets de la représentation qui était ad* |k en ligne descendante à l'inlini, et en ligne pbtérale en fayeur des eûfants au premier |ré des frères et sœurs soit germains, seJt jirias ou consanguins.

AuK les pajs coutomiers, les r^es relatiii la transmission des biens d'une personne lédée étaient principalement fondées sur Ife d'une copropriété de famille, qtti« de nen droit germanique, avait passé dans ^coutumes. Les différents membres d'une le fiifflille étaient cooaidérés comme eopro^ lires «in solùlum de tous les immeubles daeun d'eux avait reeaeiliîs dans les lités de leurs parents communs, sous la tîon toutefois que ce droit de copro* ne devenait complètement eJBcaee que fie décès de celui des membres de la famille ees immeubles étaient échus k titre de

) le droit de concourir avec les ascendants oe fut hSé aux enfants de frères ei sœurs germains que par la ik 127.

I Ib «BeiMîeat noUmmMt Im frênes et «erara «iférias ■KM^gttîiw. Cest ce ^'qm appelait k privilège dn plies.

1^11 est bien entendu qu'il n'est ici question que de la lasioojMx biens de franc alleu, et uon de la socccsaion yu. Toutrfois, ooas feroM renuuHiuer qi»e la suceesléodale deToU avoir beaucoup d'analogie avec la suokm aUodia^ puisque les prinoipes qui régissaient i donière aTaîent esereé «ue gnnàt inOnence sur