CHAPITRE SECOND

DE L*OBDBfi DES SUCCESSIONS (1).

DE l'ORDBE dans LEQUEL LES HiKlTIl SONT APPELAS A SUGGÉDEB, OU DE LA SI CESSION BÉGULIÈBE.

Notions préliminaires.

Les personnes que la loi appelle à la sion régulière sont les parents légîtîi défunt jusqu'au douzième degrë ment (2), sans aucune dillëreiie#.| agnats et les cognots, entre les

nous occupons actuellement, c^est que, dttMIB Tacquéreor est légalement considéré comoM vaise foi , par cela seul qu'il a tmité «ree hs térieurement à Tinscription de la demander tandis que dans la seconde, il n^existea légale de cette espèce, et que la question 4» mauvaise foi est entièrement abandonnée à du juge. Cpr. les auteurs cités en la noie 8.

(Il) Mais ils ne peavent, en aucun cas, même que la représentation serait po^ible prédécés de Tindigne, réclamer, eu qualité de tants de ce dernier, rbérédiié dont il a élé articles 730 et 7U ; et les autorités citées noie 9.

(1) Cpr. sur celte matière : Théorie der nung fiach Napoléons Gesetzbuch, von P.

Marbourg, 1811, 1 vol. in-8o.- Notions é blcaux des divers ordres de successions, par 181 j, 1 V. in-8o. - Darsteliung der Brl^i Napoléons Gesetzbuch, von A. Baner; 1 vol. in-^. — Vergleichnng der Brhfolgtordwsm^ eiv. mit der des pretissiseMen Reehts, m fîrnwTa vol. Il, no 1. Favard, Rép , v» Successioi»,

(i) Le droit de succéder a été resircinl ao gré pour éviter les difficultés et les eoMpI quelles aurait donné lieu la vocation à rhéréalii^ d'un degré plus éloigné. Chabot, s«r Part. 7

Er^

SECONDE PARTIE. ~ llVttE SECOND. — $ Sî)G.

[sexe masculin et ceux du sexe fiSnoinin, entre Iks Aînés et les puînés (3). Art. 73i, 745 et i7S5,al* 1.

|. rhérédilé est transmise d'après un seul et ifUme ordre de succession. Cet ordre est cn-

Sièrement indépendant de la nature et de , origine des biens qui la composent. On ne fUent, sous ce rapport, aucun compte des disjtinctions autrefois admises entre les îmmeu- [Ues et les meubles, entre les propres et les <aequéls, entre les biens paternels et les matei^ loels. Art. 752 (4).

A. GllN<lALlTÉ8.

Ibw diffërentes clasêes d'héritiers, — De leur ' rang respectif. — De Fordre d'après lequel

ks héritiers d'une même classe sont appelés

à mccéder.

. i*" On entend par classe un ensemble d*béqui, considérés collectivement, excluent entiers également pris d'une ma- |ctive, ou qui se trouvent exclus par iction faite de la proximité du degré uns et les autres sont parents avec L'béritier qui appartient h une frieure, écarte donc les héritiers de lostérieure quand même il se trou* dcgré plus éloigné que ces deri, par exemple, lorsque le défunt a îeul, un oncle et un petit-neveu, ce ;ui ne se trouve qu'au quatrième !, exclut les deux premiers, qui cependant it parents, Tun au deuxième, l'autre au 9sîènie degré. La raison en est que le petit- |weu a pour lui l'avantage de la classe, puis-

qu'il appartient à la seconde, tandis que l'aïeul ne fait partie que de la troisième, et l'oncle, que de la quatrième.

2"* Les héritiers se divisent en quatre das* ses (i}, qui ne sont appelées à l'hérédité que successivement, et k défaut les unes des autres; en sorte que les héritiers de la première classe excluent ceux des trois autres, que les héritiers de la seconde excluent ceux des deux dernières, et les héritiers de la troisième ceux de la quatrième. Celtq règle ne reçoit cependant son application que sauf l'exception résultant du partage de l'hérédité entre les deux lignes, dans le cas oà il doit avoir lieu (2).

Dans la première classe se trouvent les descendants du défunt. Art. 746 et 750.

Dans la seconde classe, figurent ses frères et sœurs germains, utérins et consanguins, ainsi que leurs descendants, h quelque degré que ce soit. Art. 748 à 75?. Si cependant le défunt avait, avec des héritiers de cette classe, laissé son père et sa mère, ou l'un des deux seulement, ces derniers seraient appelés h succéder conjointement avec les premiers (3). Art. 748 à 75i.

Dans la troisième classe, se placent les ascendants du défunt, sauf le droit accordé au père et&la mère de concourir avec les héritiers de la seconde classe.

Enfin, dans la quatrième et dernière elasse, se trouvent les collatéraux du défunt, autres que les frères et sœurs ou leurs descendants, lesquels font partie de la seconde classe. Art. 753.

3"* Dans chacune des classes ci^dessus indiquées. Tordre suivant lequel les héritiers qui la composent sont appelés k succéder se déter-

1^ Cpr. Civ. cass., 13 novembre 1807, Sir., VJII, I, 62. \jm est eependaol autremcol en ce qui concerne la sue-

m aux majorais. Les biens qui font partie d'un majo- M traïutoieUent de mâle en mâle, et par ordre de

^géiiitorc. Décret du i" mars 1808, art. 35, 36 et 47.

$ 39, lexie n<» 3. Yoy. aussi $ 46, lexleel noie i. ^) La régie générale posée par cet article reçoit cepenhu exception en cas de retour successoral et dans la ma- 1^ des majorais. Cpr. S 589, texte et noie 7; §$ 608 et IP biM g note 3 supra.

^fl) A la différence du Code civil, qui distingue les entiers , d*après la nature de leur parenlé , en descen-

dants, ascendants et collatéraux, nous avons cru devoir les diviser en quatre classes, parce que les frères et sœurs et leurs descendants jouissent, à Texelusion des autres collatéraux, d^un privilège par suite duquel ils sont , en général , préférés aux abcendanls , et se trouvent ainsi placés dans nne catégorie pariiculiére.

(2) Cpr- $ 597 6i«.

(5) Le père et la mère doivent être considérés, moins comme héritiers de la seconde classe, que comme des héritiers de la troisième, execptionnellemenl appelés ù recueillir, concurrerom^t aveeeeux delà seconde, uneeertaine portion de Phéré<lilé. Arg. art. 746, 749 et 753.

4iO

DROIT CIVIL THÉORIQUE FRANÇAIS

mine d'après la proximité de leur degré. En d'autres termes, rbéritier le plus proche en degré exclut le plus éloigné, et les héritiers qui sont au même degré succèdent par tète. Proximior exeludii remot%orefn,œque proxinti êuceedunttn capita. Art. 745, al. 2, 746, al. 3, et 783.

La proximité du degré de parenté se déter*mine d'après les règles exposées au $ 84. Tou-tefois, o^mme certains parents jouissent d'un droit de représentation dont l'efTet est de faire monter, par une fiction légale, un héritier plus éloigné dans le degré d'un héritier plus proche, it faut entendre la règle ci-dessus posée en ce sens que, dans chaque classe d'héritiers, la préférence doit être accordée & celui qui, soit en réalité, soit par suite de la représentation, est le plus proche en d^ré (4). Ptoximitas gradua est vel vera vel fieta.

Du droit de représentation (I).

Les héritiers peuvent succéder, soit de leur propre chef {jure proprio)^ soit par représentation {jure repredsentationis).

Un héritier succède de son propre chef, quand il en est en réalité, d'après son degré de parenté avec le défunt, le plus proche héritier de sa classe, et qu'il se trouve en cette qualité appelé k l'hérédité. Un héritier succède par représentation, lorsqu'il n'est appelé k l'hérédité que parce qu'il entre dans le degré d'un autre héritier de sa classe, plus proche parent du défunt. Tout individu qui est, en général, capable de succéder, et qui n'a pas été exclu pour cause d^indignité, peut, par cela même, succéder de son propre chef, tandis qu^il ne peut succéder par représentation que sous certaines conditions spécialement déterminées. En d'autres termes, les héritiers ne sont, en règle générale, admis à succéder que de leur propre chef. C'est seulement par exception qu'ils sont autorisés h succéder par représentation. Art. 740 à 743. Du reste, les personnes

(i) Cpr. S 897.

(i) Cpr. tar Mita natière r T>rùiU et to rvprtffento* liofi, parBrunnetlèn^; Paris, tSiï, \ yôl. in-12.

au profit desquelles la loi admet hi représentation ont le droit, lorsqu'elles sont appelées i l'hérédité comme étant dans lear daase les plus proches parents dn défont, de la reeuefllir de leur propre chef, lors même qa'dies oe pourraient pas, à raison de circonstances pa^ tieulières (m AypotAest), user du droit ëenprésentation qui existe en leur faveur («i (ikett).

Lorsque tous les héritiers appelés è Iliârédité ou è une certaine portion de Thérédlte succèdent de leur chef, cette dernière se partage par tète. Au contraire, elle se partage par souche lorsque tous les héritiers ou qudqu»uns d'entre eux succèdent par représenlatioa. Art. 746, 753 et 787.

La représentation est une fiction légale, par suite de laquelle un héritier plus éloigné entre dans le degré et dans les droits d'un héritier plus proche, décédé naturellement ou mort civilement avant le défunt. Art. 739. Il faot donc bien se garder de confondre la représeatation avec la transmission de l'hérédité aaf héritiers de celui au profit duquel «Ma a' ouverte. L'héritier qui survit, ne d'un instant, au défont, transmet avie trimoine ses droits à l'hérédité de ea à ses propres héritiers. Mais ceux-ci vent< malgré cela, être oonsidéréa ^ succédant, par représentation de leia^:

& la personne dont il a recueilli V\ ne sont autorisés à réclamer cetta que comme formant une partie ini patrimoine de leur auteur, et en leur d'héritiers de ce dernier. Il en résidte, autres, qu'ils ne peuvent avoir aucune tion à former sur cette hérédité, iorsqolb renoncé âi celle de leur auteur, on loi en ont été exclus pour cause d'indignité tandis qu'il en serait tout autrement avaient été appelés à l'hérédité par rep tation de leiïr auteur (3).

La représentation est admise dans les premières classes d'héritiers, c'est-à-dire faveur des descendants du défunt et an fa

(2) Chabot, car Tari. 759, n* 6.

<3) Cpr. texie et nota 6 In/Vo.

è» descendants de ses frères et sœurs.

liH. 740, a], i, et 749. Elle n'a pas Heu dans ksdeux dernières. Art. 74i,et arg. a eùntra- Hb art. 742.

Dans les deux classes où la représentation l^fst admise» elle a lieu à Tinfîni, de^ telle sorte 'ffte non -seulement les héritiers du second iegré sont autorisés à représenter ceox du limier, mais que les héritiers du troisième rd^ré sont ad mis i représenter ceux du second, il par ce moyen ceux du premier, et ainsi de suite. Toutefois, la représentation ne peut •voir lieu per saltum, et omisso tnedio (4). i*arrîère-pelit^fils n'est donc pas admis à entrer dans le degré du fiis^ lorsqu'il ne peut Représenter le petit-fils. Par exemple (K) :

le la succession duquel il s'agit, laisse un

^t un arrière-petit-fils D, son autre fils

m petit-fils C étant morts avant lui. Si

cause quelconque, par exemple, par

l'indignité de C, D se trouve privé du

représenter ce dernier, il ne pourra

plus entrer dans le degré de fi, et sera

ir A, qui occupe un degré plus proche

m peut représenter l'héritier du degré Itement précédent, quand même on ne lit pas admis k représenter les héritiers des lAegrés supérieurs (6). Par exemple :

' (A) Chabot, sur rart.739, n* i.

(5) Dans ce tableau et dans les suivants, rindiridn de (a sueeesaion duquel il 6*agit sera toujours Indiqué par m X, les autres personnes décédées seront désignées par une croix Djontée k la lellrc capitale qui les dénommera^

X ne laisse que deux arrière-petits-fils E et F, ses fils A et B, ainsi que ses petits-fils C et D, sont décédés avant lui. En supposant que C et B soient déclarés indignes, il en résultera bien, d'une part, que E, ne pouvant pas entrer dans le degré de C, ne sera pas non plus admis à représenter A; mais rien n'empêchera, d^autre part, que F ne soit admis k représenter D, quoiqu'il ne puisse pas monter jusqu'au degré de B. Ainsi, en définitive, E sera exclu par F, qui, par le moyenne la représentation, se trouvera à un degré plus proche que ce dernier.

Autre exemple :

Jî—

X meurt sans laisser ni descendants ni ascendants. Ses frères B et C sont déclarés indignes, F et G succéderont, par représentation de E prédécédé, conjointement avec D.

La représentation est un droit que le représentant tient de la loi elle-même, et non du représenté. Il en résulte qu'on peut représenter celui k rhérédité duquel on a renoncé, ou de l'hérédité duquel on a été exclu pour cause d'indignité (7). Art. 744, al. 2, et arg. de cet article. Par exemple :

La renonciation de C à l'hérédité de A ou son exclusion de cette hérédité pour cause d'indignité ne l'empêchera pas de représenter A dans la succession de X et de recueillir cette succession conjointement avec B.

et les feoimea par un petit f piaoé k tèU de la même lettre.

(6) Vazeille, sur Tart. 790, n* 6.

(7) Cliabot , sur l*art. 739, n» 5 et 10. Viieille, sur l'article 730, n<» 4 et 5. Duranton, VI, 153.

DROIT CIVIL THÉORÎQUR FRANÇAIS

La représentation a lieu de plein droit, et contre la volonté de ceux au profit desquels elle s'opère. Il en est ainsi, quand même les diiTérents héritiers appelés à succéder au défunt sont, à égal degré, parents de ce dernier (8). Art. 740, 742 et 787. Par exemple:

Quoique les trois petits-fils C, D, E, se trouvent au même degré par rapport à leur aïeul X, ils ne lui succèdent cependant que par représentation, et non de leur propre chef. Le partage de l'héréditéaura donc lieu par souche, et non par léte, c'est-à-dire que C en prendra la moitié, D et E chacun un quart.

On n'est pas admis h représenter une personne vivante, lors même qu'elle aurait renoncé à l'hérédité (9). Art. 744, al. !,et 787. On ne peut pas non plus représenter les personnes qui ont été, pour cause d'indignité, exclues de l'hérédité, lors même qu'elles seraient déjà décédées lors de l'ouverture de la succession (40). Art. 750, et arg. art. 739. L'incapacité qui résulte de la mort civile n'enlève pas aux descendants du mort civilement le droit de le représenter. Art. 744, al. 2.

On ne peut succéder par représentation qu'autant qu'on eût été, en l'absence d'héritiers plus proches, appelé à recueillir, de son propre chef, l'hérédité à laquelle on prétend. Ainsi, par exemple, celui qui a été déclaré indigne de succéder au défunt ne peut pas plus recueillir son hérédité par représentation que de son propre chef (il).

L'héritier qui succède par voie de rq»ré» sentation entre dans tous les droits, el n'entre que dans les droits de celui dont il prend h place. Art. 739. Le même principe s'appliqaf aux obligations (12). Ainsi, le repffiéseolafll monte danà le degré du représentét il suooède dans sa classe conjointement avec les parenis de ce degré, et exclut les parents d*an degré plus éloigné. Par exemple :

D entre par droit de représentation dan^in] degré de € son père, prédécédé, et recaeiBi ainsi, conjointement avec son oncle B,riiérédité de X.

Autre exemple :

^ Af

X Bf

Si, à raison de l'indignité de B, D sei privé du droit de venir à la représentation de ce dernier, E recxu qualité de représentant de C prédéoédi|,j talité de l'hérédité de X, à l'exelusîo^s, qui cependant se trouve en réalité 9».

degré que lui.

Ainsi encore, lorsque plusieurs sont appelées à succéder par n^résentati^ d'un seul et même hériti^, elles ne ensemble que la part de ce dernier. En d*aot termes, le partage se fait par souche. Il se

(8) Argon; Institution au di-oit fronçai», I, p. i3€. Chabot, 8ur les an. 740 cl 742. Delaporle (sur Tari. 730) el Brauer (sur Tari. 740) oui évidemment erré en enseignant I^opinion contraire.

(9) La représentation suppose que la personne à repré^ senter a laissé vacante, par son décès « la place qne le représentant veut occuper. Arg. art. 739. Cpr. Entwicklung der Art. 730 und 787 des C, N,, von E. Mackeldey : Casscl, 1811, in-8o. —Cpr. sur la question de savoir si on peut représenter un absent, S U8, noie 3.

(10) Cette proposition el la précédente soiil ce que le représentant ne peut avoir plus de draâu i représenté. Art. 739. Chabot, sur Tart. 7S0^ ii« I. lier, IV, 198. Durauton, VI, 129 à 131. Vaieille, smt ticle 730, no 2. Favard, Bép., v« Succession, sed. Il, Si no 9. V'oy. cependant Belosl-Joliinoiil, sur Chabot, «ur Part. 730.

(11) Chabot, sur Tari. 739, n« 9.

(13) Arg. an. 739 cbn. 848.

SECONDE PAÏITIE. — LIVRÉ SECOlSl). - g 5!>7 bis.

lioue de cette manière, tant qu'il y a ]ieu k •Mprésentatîon. Art. 745, 745, al. 2, 790, al. S. Les descendants du défunt, ou les descendants des frères et sœurs du dëfunt qui apparfennent également à deux souches, prennent firt dans chaeune d'elles (45). Par exemple :

/ïf

X laisse en mourant un fils A et un arrière* pdit^ls G. L'hérédité se partage par portions %fdes entre les trois souches A, B et G. Mais G, |vi appartient également aux deux souches B etC, prend, dans l'une et Tautre, la part rerenant & chacune d'elles, c'est-à-dire les deux tiers, et A ne recueille que le troisième tiers.

S 597 6ta.

De la division de t hérédité entre les deux

lignes.

ue le défunt ne laisse aucun héritier

prenoière classe, et que son hérédité

soit & des ascendants, soit à des colla-

elle se divise en deux parts égales,

ne revient à la ligne paternelle, et

I la ligne maternelle (i). Art. 755,

Tant qu'il existe dans la ligne pater-

dans la ligne maternelle des parents

'de recueillir la moitié affectée à leur

les parents de l'autre ligne n'ont aucun

^<I3) Argument des art. 743 et 752 : née ohilat art. 734. fiST' HMkeldcy, Théorie der Brbfolgeifrdntmff dee C, N., ^33.

(I) Il faut bien se garder de confondre celto dispollien a?ec la règle dn droit contnmier : Patema paterniet miema matemû. Cette ^dernière ne eoncernaU que les ropres de succession, tandis que la première s*app1ique à iôs les biens du défunt, sans exception. La règle Patcnia tiemie avait pour résultat de raainleuir, dans chaque gne, les biens qui s*y trouvaient. La disposition du Code gOI avoir pour résulut d'attribuer à i^une des lignes la bilié d''uDe succession composée en totalité d'objets pro- Isant de Tautre ligne. II est toutefois à remarquer que le irtage de rhérédité eolre les deux lignes a été introduit ■Dme on moyen de tempérer les effets de l'abrogation de

règle ci-dc6fius citée, cl dans le but de rétablir, autant

droit k cette moitié. Ce n'est que dans le cas où le défunt ne laisse dans l'une des lignes ni ascendants ni collatéraux en état de lui succéder, que les parents de l'autre ligne sont appelés à recueillir la totalité de l'hérédité. Art. 755, al. 5, et 755.

Ainsi, les règles exposées au § 596, n* 2, sur le rang que les trois -dernières classes d'héritiers occupent entre ellies, doivent être cn« tendues en ce sens, que les héritiers d'une classe antérieure n'excluent ceux des classes postérieures que dans la ligne k laquelle ils appartiennent , et non dans l'autre. Par exemple :

X ne laisse en mourant ni descendants, ni frères et sœurs ou descendants d'eux. Les seuls parents qui lui survivent sont, dans la ligne paternelle, A son père, et dans la ligne maternelle, D frère de sa mère. A, bien qu'il appartienne à la troisième classe, n'exclura pas D, qui ne se trouve que dans la quatrième : ils recueilleront l'un et l'autre la moitié affectée à leur ligne.

La règle qui prohibe toute dévolution d'une ligne k l'autre, à moins qu'il n'existe, que dans l'une d'entre elles, des ascendants ou des collatéraux en état de succéder au défunt, reçoit cependant exception en faveur des frères et sœurs utérins ou consanguins et de leurs des-

que possible, Téquilibre détruit par la suppression du sys< lème des propres. Cpr. Exposé des motif», par Treilhard (Locré, /.(^., t. X, p. 184 et 185, no 13 [Éd. B., t. V, p. 95]); Gbabol, sur Tart. 733, n<» 6 et 7; Favard, Rép., v« Succession, sect. Il, S 2, no 5; Malevillc, II. p. 184 et 18».

(2) La disposition de cet article devrait recevoir son application, lors même que le défunt aurait fait un legs plus ou moins considérable à Tun des parents de Tune ou de Taulre ligne, en ordonnant le partage du surplus de ses biens enlre ses héritiers légitimes à Texclusion du légataire, et que ce dernier renoncerait à Thérédité pour s'en tenir à son legs. La ligne à laquelle appartient le légataire n^en a pas moins droit 4 la moitié du surplus de Thérédilé, déduction faite des biens légués. Chabot, sur Part. 786, no 10. Delvincourt, U,p. 116. Paris, I" juillet 1811. Sir., XI, 1,599.

DROIT CIVIL THÉORIQUE FRANÇAIS

cendants, en ce qu*i)s excluent, dans la ligne même k laquelle ils n'appartiennent pas, les ascendants autres que le père ou la mare (5), et tous les collatéraux de la quatrième classe. Art. 75â. 11 en est ainsi, non-seulement lorsque les frères et sœurs consanguins et utérins succèdent conjointement avec le père ou la mère du défunt, mais encore dans le cas où le père et la mère, soit k raison de leur prédécès, soit par toute autre cause, ne sont point appelés à l'hérédité (4). Enfin, l'exception qui vient d'être développée peut être invoquée par les descendants des frères et sœurs utérins ou consanguins, lors même qu'ils ne succèdent pas par voie de représentation, mais bien de leur propre chef (5). Par exemple :

/et

(8) n peal résoltcr de là qae, contrairement an prindpQ. de la divûion de rMrédité entre lei deux lignei et à rÂqoitë, Umu les biens dn défaot passent k U ligne paternelle, et se partagent, par exemple, entre le père et an frère consangoin , à Texelasion des ascendants maternels. L'injustice est eneore pins flagrante lorsque les biens qni composent rbérédilé dn défunt proviennent tous de la ligne maternelle, par exemple, de la mère, comme cela peut souvent arriver.

(i) On a vonla soutenir le oontraire, en se fondant sur ee que le second alinéa de Tart. 753 n*annonce diantre exception à la règle quMl pose, qne celle qui se trouve consignée dans Part. 7M. Or, disait-on, cet article ne s*oceape que de rhypotbèse où les frères et ssurs niérins ou consanguins sont en concours avec le père et la mère du défunt, ou du moins avec Ton d'eux. Mais Texactitude de cette dernière assertion peut être contestée de la manière suivante. L*art. 7$3 se compose de deux parties bien distinctes. Dans la première, le législateur s'occupe de la manière dont les frères et sœurs, soit germains, soit utérins ou consanguins, partagent entre eux la moitié ou les trois quarts qui leur sont attribués, lor8qu*ils sont en concours avec le père et la mère, ou avec Tun d'eux seulement, et il dispose, entre antres, qne le partage s'opère par égales portions, si les frères et sœurs sont tous du même lit. Il résulte de U, par exemple, que, s'il n'existe que des frères et sœurs soit utérins, soit consanguins, ils partagent entre eux par tètes la moitié on les trois quarts qui leur reviennent , à rexelnûon de tons autres parents, même de l'autre ligne. Vient ensuite la seconde partie de l'art. 751, portant : « S'il n'y • a de frères et sœurs que d'un cété. Us succèdent à U to-

X, de la succession duquel il s^agit, lai pour parents dans la ligne maternelle 6, de son frère utérin F, et dans la ligne pa^ nelle £, frère de son père 1>. 6 recueillera toUlité de Thérédité, k l'exclusioa de £. 0 ^ serait ainsi, lors même que, par suite de fis^ dignité de F, G Tiendrait à la succession de propre chef.

La règle ci-dessus posée est en outre 9t»j\ mise à une certaine restriction, lorsque, pv suite du partage de l'hérédité entre les lignes, le fjère ou la mère se trouTent en cours avec des collatéraux de la quatri classe. Dans ce cas, en effet, le père ou la recueille, outre la pleine propriété de la affectée k sa ligne, l'usufhut du tiers de moitié attribuée k l'autre ligne (6). Art. 7 cbn. 753. Cet usufruit légal est, de tool poiot» régi par les règles auxquelles rusufirok, général, se trouve soumis. C'est ainsi, exemple, que le père et la mère sont, a de Tusufruit dont il est ici question, Gouinis l'obUgation de fournir eau don (7). Dn

• tallté, 4 l'exclusion de tous parents de loutre cette disposition ne pent s'appliquer qu'à V les frères et sœurs d'un seul eôté ne eoncoareist le père et la mère du défunt. Cela résulte d'abord < la première partie de l'art 752 prévoit déjà !• concours, et contient, pour cette hypothèse, nue i analogue à edle dont il s'agit en ce moiMnt. CgÊk ensuite de ce que la seconde partie de llart. 7iii aux frères et scsurs la totalité de rbérédilé, ail est nécessairement exclusive de l'idée de tontes concours. Ainsi , le système contraire à celui «i«ei fessons peut être critiqué comme péchant par m ce qu'il repose sur une supposition qui ne parait aamment Justifiée. Nous ajouterons que ce aysiftttg m\ rejeté par la plupart des auteurs et par une joi constante' comme inconciliable avec les art. 746 et 79 comme conduisant aux plus absurdes résultats. Fay. levillc et Braucr, sur Part. 790; Chabot, sur le niéwa ticle, n* è; Delvincourl, II, part I, p. 90; Toollisr, 221; Merlin, Quêêt., v* Succession, ( l^i; Duranloa» 251 ; Malpei, no |iO; Dallox, Jur. gétu, y SneecsaioB, pÀ et 306, n« 5 [Éd. B., p. 71]; Poi^ol, sur l'art. 7S0.ai»j Gand, U ventôse an xii, et Bruxelles, 518 thenDidari Sir., IV, 2, lis, et V, 2, 20; Nancy, 8 frimaire an V,2, 39; Bruxelles, i8 mai 1807, Sir., VIM,Mti rej., 37 décembre 1809, Sir., X, 1, 102.

(5) Cpr. S 600, texte et note 4.

(6) Le butde cette disposition a été de teupérer,< des père et mère, la rigueur de la règle qui prescrit b| Uge de l'hérédité entre les deux lignes. Cpr. $ 588,nnlii

(7) Cpr. S 296, noto 1 1; Chabot, sur l'art. 734« n* 4.

SECONDE PARTIE. — LIVRE SECOND. ^ $ 897 bis.

4iS

est à remarquer, d'une part, que l'usufruit rdë au père et a la loère par Fart. 754 ne pas sur les biens que les collatéraux de treligtae reçoivent en qualité de légataires, seulement sur ceux qu'ils recueillent k d'héritier, et, d'autre part, que le père et kmère ont droit à cet usufruit, même dans leas où le défunt leur aurait fait un legs plus |h moins considérable (8).

! le parent qui appartient également i la ligne Rteroeile et à la ligne maternelle succède 8 les deux lignes. Mais, dans aucun cas, il clat, k raison du double lien de parenté l'unit au défunt, les personnes qui ne sont tes de ce dernier que d'un seul cAté.

. 735, al. 2, et art. 792. Exemples :

/Cf

|X^ décédé sans descendants ni ascendants, ^laisse qu'un frère germain B et un frère psaoguin A. B n'exclut point A. Il recueille vérité, la moitié affectée k la ligne Ile, mais il partage, avec A, la moitié k la ligne paternelle. Ainsi, en défiobtient les trois quarts de l'hérédité,

tf décédé sans descendants, ni frères ni frs ou descendants d'eux, laisse pour hériil 8oa bisaïeul B et sa bisaïeule C. B qui, suite de son double mariage, se trouve être fanent Taïeul de F et de G, père et mère %f appartient également k la ligne pater- I et^ la ligne maternelle* C, au contraire, t parente h X que du côté maternel.

endra donc exclusivement la moitié de la li-

gne paternelle, et partagera la moitié de la ligne maternelle avec sa femme C. Si cette dernière était prédécédée, B recueillerait la totalité de l'hérédité, savoir : une moitié eonune ascendant de la ligne paternelle, et l'autre, comme ascendant de la ligne maternelle.

X ne laisse en mourant ni descendants, ni frères et sœurs ou descendants d'eux, ni ascendants. Les seuls parents qui lui survivent sont L et M, deux collatéraux de la quatrième classe. L n'est parent du défunt que du côté paternel, tandis que M appartient également aux deux lignes. M prendra donc exclusivement la moitié de la ligne maternelle, et, comme il se trouve dans la ligne paternelle au même degré que L, c'est-à-dire au cinquième, il partagera avec ce dernier la moitié attribuée k cette ligne.

La division de l'hérédité entre les deux lignes s'arrête aux lignes paternelle et maternelle du défunt. Elle ne se continue pas entre les branches de chacune de ces lignes, c'est-àdire entre les différentes lignes des ascendants du défunt. Le parent le plus proche dans sa ligne exclut le plus éloigné, et ceux qui sont au même degré succèdent par tête, sauf cependant les effets de la représentation admise en faveur des descendants de frères et sœurs. Art. 754 (9). Ainsi :

G fn

fD E

/Bt

X laisse dans la ligne paternelle un aïeul C et une aïeule D. Les parents qui lui survivent

'Chabot , far Tari. 754, n» 3.

(9) Cet artide a poar objet de protcrire le aystéme de

DhOlT CIVIL THÉORIQUE FfeANÇAIS,

dans lu ligne maternelle sont un aïeul E, un bisaïeul G et une bisaïeule H. G et D partageront entre eux la moitié affectée i la ligne paternelle, et E, comme étant le plus proche ascendant dans la ligne maternelle, recueillera, à Texclusion dé G et de H, la moitié de la ligne maternelle du défunt, moitié qui ne se subdivisera plusentrelesbranchesdecetteligne. Par la même raison, lorsque la division entre les deux lignes a été une fois opérée, le double lien de parenté dans les différentes branches de Tune ou de l'autre de ces lignes n*est d'aucune Influence sur le partage de la portion échue à chacune d'elles (10). Ainsi, par exemple :

E Ft

X laisse dans la ligne maternelle sa mère G, qui prend la moitié revenant à cette ligne. Les pai-ents survivant à X dans la ligne paternelle sont deux oncles D et E, qui partagent, par égales portions, la moitié attribuée à leur ligne, tandis que si cette moitié devait de nou« veau se subdiviser entre les deux lignes de F, père de X, D n*en aurait qu'un quart, et E en prendrait les trois quarts, à raison du double lien de parenté qui Tunit à F.

Les règles précédentes recevraient leur ap* plication, même dans le cas où, à défaut de parents au degré successible dans Tune des lignes, la part avenant à cette ligne serait dévolue à l'autre. Ainsi, dans la supposition que G fût décédée avant X, la moitié de la

rcfenlc que quelques coutumes avaient admis. Il énonce, en d^aulres termes, une règle qui se trouve déjà consignée dans les art. 740 et 741, û savoir, que la représenta lion n'est pas admise dans la troisième et dans la quatrième classe d'IiérilSers. Cpr. Chabot, sur Tart. 734, n^i 2 et 4; Merlin, Rép,, v« Représenlulion (droit de), sect. Il, S 4; Queti., T« Succession, $ &. Le système de la refentc parait cependant , en lui-même, plus rationnel que le système admis par le Code.

(10) Chabot, sur Tart. 734, n*» S et 4. Braxelles, 20 avril 1800,Sir.,Xil,2, 197.

(11) L'opinion cootiaire, émisa par Durautun (VI, 14^},

ligne maternelle retomberait a la ligne patm ncllc ; mais, dans ce cas-là même, D el£ pm tageraient, par portions égales, la totaliléfl l'hérédité (14).

B. SPiCULlTKS.

elawHC 4nb«H«l«r«.

Des héritiers qui sont compris dans lu

mière classe.

Les héritiers de la première classe sobIJ descendants légitimes et légitimés du défi peu importe du reste qu*ils aient été pi par l'auteur de leurs jours dans une seidei même union, ou dans des unions difféi Art. 745, al..l, et 755 cbn. 533, 358 e(

Les enfants adoptifs conservent, sous rapport, dans la famille ou ils sooi aés, droits de succession qu'ils tienoeat de naissance.^ La loi leur attribue, de plus, rhérédité de l'adoptant, les mêmes droâi' succession qu'aux enfants légitimes. Maïs, différence de ces derniers, ils ne appelés à succéder aux ascendants de tant. Du reste, les descendants d*un' adoptif n'acquièi*ent, par suite de 11 de ce dernier, aucun droit de su4 rhérédité de l'adoptant, auquel ils dent ni de leur propre chef, ni par tatioQ de leur auteur. Art. 348 et 330

De l'ordre dans lequel les héritiers de l»j mière classe sont appelés à succéder

i« Les descendants, lorsqu'ils sont

nous parait aussi opposée à Tesprit qu'k la letlrc ticle 734, qui proscrit la division de l^hérédilé différentes branches d\ine même ligne. Notts surplus, remarquer que cet aateur n*cinei cd qu^avcc une grande hésitation, et qu^ii la soamel à difications qui sont la meilleure preuve de son

(1) [$ 8dS]Gpr. sur ces diverses propoâitioiis, S no 2, notes 5 et 6, et texte ii« 3, 6).

(1) [S 599] Il résulte des explications données m que, dans la première dasse d'héritiers. Tordre de sion établi par le Gode civil est abcoloneiit celui que le droit romun avait admis dnas la

SECONDE PARtlÈ. - LIVRÉ SEdOND. ^ § S99.

ffemier degré, parlagent rhérédilé par tête, kl d*aulres termes, cette derniërc se divise ea itent de portions ^ales qu'il y a d'héritiers, irt. 746» al. 2.

^ Si le défunt laisse simultanément des ifisceodants du premier degré et des descenhnts de degrés plus éloignés venant à l'hèreitépar représentation, les premiers prennent Il parts que leur aurait attribuées un parige par tête avec les autres descendants du lemier degré morts avant le défunt, et les Ibonds recueillent les parts qu'auraient eues, le même partage, les descendants du ier degré qu'ils représentent. En d'autres l'hérédité se partage d'abord par khe, c'est-à-dire en autant de portions m&f qu'il y a de souches. Article 745,

V* Chacune des parts avenant, dans l'hypohe précédente, aux divers représentants in seul et même descendant du premier |rë, c'est-à-dire de la même souche, doit h eonsidérée comme une nouvelle hérédité

h son tour^ se divise entre eux par tête, *il8 sont tous au premier degré par rap-

h Fa personne qu'ils représentent, et par dans l'hypothèse contraire. Et ainsi te, jusqu'aux dernières souches, dont les n(« membres partagent par tête la part bbant à chacune d'elles. Art. 745.

f Les règles indiquées aux n"^ 2 et 5 ci* |bs doivent également être observées, lors- 14e défaut ne laisse pas de descendants du bier degré, mais seulement des descen- |rde degrés plus éloignés appelés à succéder

droit de représentation. L'hérédité se Bge donc d'abord par souche; la part Oant à chaque souche se divise ensuite, iDl les circonstances, par tête ou par ^ ; et ainsi de suite.

S6j, parmi les descendants du second degré tjun degré ultérieur, il en est qui ne puisinvoquer le bénéfice de la représenta-

ils sont exclus par les autres descenii^ qui, soit en réalité, soit au moyen de jjjprësentation, se trouvent à un degré plus h^, €es derniers partagent.entreeux, par

tête ou par souche, suivant les règles ci-dessus exposées.

6"* Lorsque le défunt ne laisse pour héritiers que des descendants du second degré ou d'un degré ultérieur, qui soient totalement privés du droit de représentation, ou qui ne puissent , à l'aide de ce droit, monter jusqu'au degré auquel se trouvent, soit réellement, soit fictivement et à l'aide de la représentation, les descendants les plus proches, ce degré doit être considéré comme le premier. L'hérédité se partage donc par tête, lorsqu'il n'existe que des descendants de ce degré veuant de leur chef, et par souche, lorsque tous les descendants ou partie d'entre eux se trouvent à un degré plus éloigné et viennent par représentation.

l'exemple suivant servira à faire comprendre l'application des différentes règles qui viennent d'être indiquées :

^ACHARlJi. — T. 11.

Si le défunt X laisse trois enfants A, B et G, ils partageront l'hérédité par tête, et chacun d'eux en recevra le tiers.

SiBetCsurviventseulsà X, etqueA soit prédécédé, les premiers prendront l'un et l'autre, comme dans l'hypothèse précédente, un tiers de rhérédité, et le tiers de A se partagera par tête entre ses deux enfants D et £ venant par représentation de leur père à la succession de leur aïeul, ce qui donnera à chacun d'eux i/6* de l'hérédité.

Si A, B et C sont tous trois morts avant X, l'hérédité se divisera d'abord par tiers entre les trois souches A, B et G. D et £ partageront, par moitié, le tiers de la souche A; G et H partageront aussi, par moitié, le tiers de la souche G, et F recueillera, à lui seul, le tiers de la souche B.

DROIT CIVIL THÉORIQUE FRANÇAIS

Si, dans Thypothése précédente, H est également mort avant X , le sixième qu'il aurait lui-même recueilli se partagera par tiers entre ses trois enfants I, K et L, qui receyront ainsi chacun un dix-huitième de l'hérédité.

Si A et B avaient été déclarés indignes, ou s'ils avaient renoncé h Thcrédité, C la recueillerait h lui seul. Si, dans la même hypothèse, G et H étaient morts avant X, D, £ et F ne pouvant succéder ni par représentation, puisqu'on n'est pas admis h représenter les héritiers indignes ou renonçants, ni de leur chef, puisque G, I, R et L entrent, par l'effet de la représentation, dans le degré de G, et les excluent, par cela même, comme héritiers plus proches, l'hérédité se diviserait, par moitié, entre les souches G et H, et I, K et L partageraient, par tiers, la moitié revenant à la souche H.

Mais si Â, B et G étaient tous trois indignes ou renonçants, D, £, F, G et H succéderaient de leur chef, et partageraient, par conséquent, l'hérédité par cinquièmes. En cas de prédécès de H, le cinquième auquel il aurait eu droit se subdiviserait par tiers entre ses trois enfiints Ij K, L.

d'li4vi«i«ra.

Dm hérUiers qui èont eomprta dans la

deuxième cfaaie.

Lorsque le défunt ne laisse pas de descendants en état de lui succéder, l'hérédité est, sauf k part revenant à son père et à sa mère,

dévolue k la seconde classe d'Iiéritiers, comprend les frères et sœurs légitimes légitimés du défunt et leurs descendants timcs ou légitimés à quelque degré qœ soit (i). Art, 750 à 752 cbn, 333.

L'adoption ne fait pas perdre aux adoptifs les droits de succession qui lear partiennent, sous ce rapport, dans la où ils sont nés ; mais elle ne leur cooftirei droit de succession sur l'hérédité des<l< dants de l'adoptant. Et réciproquemeat, derniers ne sont pas appelés k la su< ordinaire de leurs frères et soeurs adoptifcii loi leur accorde cependant un droit de en vertu duquel ils sont, en certaios cas, risés à reprendre les objets donnés par l'i tan t ou recueillis dans son hérédité (S). Art.

Les frères et sœurs consanguins et ni succèdent comme héritiers de la secondes aussi bien que les frères germains^ sauf, le cas où les frères et sœurs appelés à f dite ne sont pas tous du même Ut, Taj tion des principes relatifs k la divîsÎQftî l'hérédité entre les deux lignes (3). Ait. et 752.

Les descendants de frères et mains, utérins, ou consanguins, comme héritiers de la seconde classe, lement lorsqu'ils viennent à la suci représentation, mais encore lorsqu'ils ment l'hérédité de leur chef. Ainsi, ils dans ce cas-là même, tous les asceodautsi que le père et la mère, et les collatéraux i quatrième classe qui se trouveraient degrés plus proches du défunt (4).

<i) Il y ft, Mos 9ê rippoH, uns gracde diflénace eatr* i'«rdre de fuccessioa du droit romain et celui Uu Code civH. Le droit romain ne range, en elTel, au nomlire des héritiers de la seconde classe, que les descendants au premter degré daa frères et «œura prédéoédés.

{%) Cpr. S 560, texte n<M I et 3, 7) ; $ 608.

(3) Cpr. S 697 bit, texte et note 3, et $ 60t.

(4) Le premier atiiiéa de Tart. 760 porte : « En efts de « iM'édéeès des père «t mère d'une pereonne morte sans « postérité, les frères et sœurs ou leurs detcendanU sont « appelés à la suceessioii à Texclusion def tucendants el de» « tmtrettfÀkuérmat. » Le second ajoute: <> lis succèdent on «i de leur chef on (tar représentation. » De la combinaison

de ces deux dispositions, il réeulte que T noncée par le premier alinéa de Tari. 790, a deux hypothèses pfévoes au texte, et les descendants de frères et tmars tw ccèéei et «ans le secours de la représeotatioa. Sa raif-on, à Fappui de Topinion cofatraire; les Fart. 751 /et /Vèret et tœurs ou Uura ce dernier met a élë évideaiaent eaplayé nyme de detctndanla^ ainsi que le prouve ie des art. 748, 749, 750 et 755. On doit d^aulaat réler aux expressions ci-dessus rappeléca, qae B^oocQpe qae trtasiloineiaeat ies iltmiilata acMirs, ei que la disposllioa priaeipala ^fÊà \m

Les père et mère sont appelés à succéder onjointemeni avec les frèi-es et sœurs du ifant à leurs eofaals légitimes ou légitimés, •'adoptant ne jouit que d'ua droit de retour »r les objets par lui donnés (5). Art. 551

^ l'ordre dans lequel les héritière de la seconde classe sont appelés d succéder.

1* Lorsque le défunt laisse, avec des liérinrs 4e la seconde classe, et son père et sa ère, ces derniers prennent chacun un quart, ^ par conséquent, la moitié de l'hérédité. Votre moitié revient aux frères et sœurs ou feurs descendants. Si le père ou la mère est ort avant le défunt, le survivant est appelé à eueillir le quart de l'hérédité, et les frères aœurs ou leurs descendants en prennent les ris quarts. Enfin, la toUlité de l'hérédité partient à ces derniers, quand le père et la ire sont tous deux prédécédés. Art. 748, » et 751 .

S* La moitié, les trois quarts ou la totalité rhërédité revenant aux héritiers de la lande classe, d'après la règle précédent c, se Kagent entre eux par (été, lorsqu'ils succèkl tous de leur chef, et par souche, lorsqu'ils jeèdcnt tous ou en partie par représentation, soit h cet égard les règles développées |599, pour l'application desquelles il suffit |Opposer fictivement que le défunt se trouve île père de ses frères et sœurs. Art. 750 t3 cbn. art. 742 et 743.

* Le partage par tète ou par souche dont il 1 d'être parlé, ne s'opère cependant sur ijgralité de ce qui revient aux héritiers de ^nde classe que lorsque les frères et sœurs aont appelés ou dont les descendants sont tés & succéder, sont tous du même lit frhjpothese contraire, c'est-à-dire lorsque

konsignée dans Tart. 750. Bniner, «or Tari. 787. E sur Tari. 750, n« 5 et 6. Belost-JoJîmool, sur i obs. 1 et 3 sar Part. 741 Touiller, IV, 217, Si8 Ihirciiton, Tl, ItS, note % ÎI8, 950 et iSS, note 1». W/ur, gén., v* Succettions, p. 906, o** i [É<1. B ,

les frères et sœurs qui viennent ou dont les descendants viennent à la succession, sont de lits différents, la quote*part ou la totalité de l'hérédité avenant aux héritiers de la seconde classe se divise d'abord par moitié entre lôs deux lignes paternelle et maternelle. Les frères et sœurs germains ou leurs descendants prennent dans les deux Dgnes la part qui leur est attribuée d'après la règle précédente, tandis que les frères et sœurs consanguins ou leurs descendants la prennent seulement dans la ligne paternelle, et les frères et sœurs utérins ou leurs descendants dans la ligne maternelle. Art. 752.

Ces différentes règles s'expliqueront par l'exemple suivant :

/•At

X FfG

X laisse pour héritiers C sa mèret G son frère germain, 1, K, L enfants de son frère germain F, £ son frère consanguin, et H son frère utérin. Va mère prélèvera d'abord le quart de l'hérédité, les trois quarts restants se diviseront ensuite par moitié entre les lignes paternelle et maternelle, ce qui donnera 3/8** pour chacune d'elles. Le frère germain 6 et les enfants dii frère germain F partageront, avec le frère consanguin E, les 3/8** de la ligne paternelle, et avec le frère utérin H, les 3/8'* de la ligne maternelle. Le partage dans l'une et l'autre ligne se fera par souche. De cette manière, £ recueillera 1/8* dans la ligne paternelle, H i/8* dans la ligne maternelle, G 1/8* dans chacune des deux lignes, en tout â/8*"; I, K et L prendront de même les 3/8** revenant à la souche F, et les partageront par tête, ce qui donnera pour chacun 2^24**.

p. 7i]. Malpel, b** lU et 145. iH»Ê&mt%m twr ktmrt, 79 e(750 du Code Napolion, par C. D*Hanens; Gand, 1811, iii-8». Koy. oependâ*! DeInoeMirl, 11, p. 33. <5) Cpr. S 596, teste et aoU Si S$ SOI ai 608.

DROIT CIVIL THÉORIQUE FRANÇAIS

s. Tr*iM

«laiMie d'h«ri«Icm.

Des héritiers compris dans la troisième classe, — De l'ordre dans lequel ils sont appelés d succéder»

Lorsque le défunt ne laisse ni descendants, ni frères ni sœurs ou descendants d'eux en état de lui succéder, l'hérédité se partage en deux parts égales, l'une pour les ascendants de la ligne paternelle, l'autre pour les ascendants de la ligne maternelle. Art. 746. Les ascendants qui appartiennent également aux deux lignes, prennent part dans l'une et dans l'autre. Art. 733.

Les ascendants n'ont le droit de succéder, coiiime héritiers de la troisième classe, qu'à leurs descendants légitimes ou légitimés. Gpr. art. 765. L'adoptant lui-même n'est point appelé à la succession ordinaire de son fils adoptif ni dès descendants de ce dernier. Il ne jouit que d'un droit de retour sur les objets par lui donnés. Art. 351 et 352.

Dans chaque ligne l'ascendant le plus proche exclut le plus éloigné, et les ascendants qui se trouvent au même degré partagent par tète (i). Art. 746. Par exemple :

X ne laissant aucun héritier de la première ou de la seconde classe, son hérédité se trouve dévolue à ceux de la troisième, c'est-à-dire aux ascendants. Si A et B, père et mère de X, lui ont tous deux survécu, ils recueilleront chacun une moitié de l'hérédité. Si B, mère de X, est décédée avant ce dernier, la moitié de l'hérédité afférente à la ligne maternelle se

(i) D'après le droit romaÎD, Tascendant le plus proche exclut les nseendants les plus éloignés, non-seulement dans lu ligue à laquelle il appurlient, mais encore dans Tautrc.

partagera par tète enti*e £ et F, qui se troUTeol être les plus proches ascendants de cette ligne. Si A et D sont également prédécédés, lamoitK de la ligne paternelle reviendra en entier K. Enfin, en supposant que le père et la mère, ks aïeuls et aïeules de l'une'et l'autre ligne soieiît tous morts avant X, et que les ascendants 9a^ vivants les plus proches soient les bisaïeuls et bisaïeules G, H, I, K, L et M, la moitié de rhérédité revenant k la L*gne paternelle «t partagera par tête entre G, H, I et K, quittj trouvent tous quatre au même degré cette ligne, et la moitié de la ligne mal se partagera de la même manière, et pari même raison, entre I, K, LetM. — G, H, Ldl obtiendront donc chacun i/S" de II»

I et K chacun i/4, parce qu'en vertu double lien de parenté qui les unit au défi ils prendront part dans les deux lignes.