De r ancien Droit civil français

Les principaux ouvrages élémentaires sur l'eùsemble de Tancien Droit dvil français sont:

Vin$Htutûm au Droit françaU, par Coquille; Paris 4642, 1 vol. is-^. Z'tiultte fion au Ùr9it français^ par Argou, augmentée par Booeher d'Ârgto ; Pans 1762, 17M, 4787, 2 vol. înMÎ. Les institutions en ùnrit fnmçaiSf suivant ceties de Justinien, pur Cl. âerres ; Tou*

louse i778, i vol. in4o. Les règles du Droit français, par Claude Pocquet de Livonoière; Paris 1678, i vol. in-42. Principes de taJurityrudence française, par Prévôt de la Jannès ; Paris 1759, 1770, 17S0. i vol. in-lî. Institution au Droit français, de Fleury, pabiiée par Laboulaje etDaresle; Paris 1858, S vol. in 8o.

Au nombre des ouvrages qui traitent, d'une manière plis approfondie, de Tensemble ou des principales parâes <'e Tancien Droit civil français, nous citerons :

Les Œuvres de Charondas le Caron ; Paris 1637, 2 vol. in-foi. La Œuvres de René Chopin, Paris 1663, 5 vol. in-fol. Les Œuvres de Guy Coquille ; Paris 1666, Bordeaux 1703, â vol. in-fol. Les Œuvra de Cl. Henry s, avec les observations de Bretonnieret de Terreuson ; Paris 1738, 4772, 4 vol. in-fol. Les Œuvres de Charles Loyseau, avec Us remarques de Cl. Joly ; Paris 1666, 1678, Lyon 1701, 1 vol. in*foI. Caroli Molincei opéra; Parisiis iùSi, 5 vol. in-fol. £«« Œuvres dt Renusson; Paris 1760,1777, 1780, 1 vol. in-fol. Les Œuvres é Pothier; éd. Siffrein, Paris 1820, 19 vol. in-8o, y compris â volumes He Tables par Pinel-Grancbamp ; éd. Dupin, Paris 1823, 11 vol. in-8*, y compris 1 vol. de Tables par Boudet ; éd. annolée par Bugnel, Paris 18'J à 1850, 10 vol. in 8o.

L'ancien Droit civil français comprend :

1^ Le Droit romain. Ce n'est point ici le lieu de citer tous l3S auteurs français qui se sont occupés du Droit romain, et! pirmi lesquels Cujas et Donneau occupent le premier ranfr.

Jacobi Cujacii opéra omnia ; Luleliœ 1658, 10 vol. in-fol. ; Neapoii 1722, 1727, 11 vol. in-fol. Hug, Donelli opéra omnta; Lucae 1763-1 ^6& 12 vol. in-fol. Nous nous bornerons à indiquer les principaux ouvrages qui traitent du Droit romain dans ses rapports avec Tancicn Droit civil, français. L'interprétation des instituts de Justinien^ ouvrage inéJi d'Élienne Pasquier, publié par Giraud; Paris 1847, 1 vol gr. in-8*. J^ Mofmacii observationes ; Parisiis 1654, 4 vol. in-fol. Les (E^r d' Antoine Despeisses, augmentées par Du Rousseau de la Combe ; Ly 1750, Toulouse 1778, 2 vol. \n-4<*, La jurisprudence du Digeste, tl\ Code et des Novelles, par Claude Perrière; Paris 1677,1684, 1 6 vol. xïi'k^. La conférence du Droit français avec le Drvit romai par B. Automne; Paris 1629 1644, 2 vol. in-fol. Traité des lois ab gées, par Philibert Bugnyon, augmenté par Pierre Guénois ; Paris 160 1 vol. in-4o. Alliance des lois romaines avec le Droit français, \i^ Duret; Paris 1600, 1 vol. in-4®. Les Institutes de Justinien confért avec le Droit finançais par de Boutaric ; Toulouse 1738, 1740, HS 1 vol. in-io Les lois civiles dans leur ordre natutelt *«tri*« é

DE L*ANClfia< DROIT CIVIL FRANÇAIS. § 43. 213

Legum DelecUit, par Jean Domal, avec un supplément, par de Héricûurt, et des notes f\e Bouchevret; Paris 47^, é vol. in-fol..

2* Le Droit coutumier.

Les principales collections de coutumes sont les suivantes :

Le grand coutumiev de France, connu sous le nom de Grand coutumier de Charles VI, publié par Charondas le Caron ; Paris 1598, 1 vol. în-4o. Somme rurale ou le grand coutumier général, composé parJ. Bouleilier,avec les annotations de Charondas le Caron ; Paris 160H, 16li, 4612, 4621, in-4o. Bibliothèques des coutumes, par Berroyer et de Laurière; Paris 46d9, 4754^ in-4o. Nouveau coutumier ou Corps des coutumes générales et particulières de France, par Bourdot de Riehebourg; Paris 4724, 8 t. in-fol., ordinairement reliés en quatre. — En f&it d'ouvrages élémentaires sur les coutumes, nous citerons : Le grand €outumier de France, par E. Laboulaye elR. Dareste ; nouv. édit. 4 vol. in-8, 4868. Conférence des coutumes de France, par P. Guénois, Paris 4596, in-fol. Institutes coutumières de Loisel, avec les Notes de Laurière; Paris 4783, 2 vol. in-42 ; nouv. éd. par Dupin et Laboulaye; Paris 4846, 2 vol. in- \1. Méthode générale pour t intelligence des eoii/uiiie« dtf France, par Paul Challines ; Paris 1866, in-S". Quant aux commentaires, il serait trop long de les énumérer ici, car chaque coutume eut, pour ainsi dire, ses commentateurs ; on en trouvera le détail dans le second volume de la Profession d'avocat, par Dupin. Les meitieurs commentateurs de la coutume de Paris sont : Brodeau, Auzanet» Duplessis, Perrière, Bouijon et surtout Dumoulin, qui fut à juste titre surnommé l'oracle du Droit coutumier. Cpr. Corps et compilation de tous les commentateurs, sur la coutume de Paris , par Cl. de Perrière, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée par l'auteur, et A.-J. de Ferrière son fils, enrichie des observations de Le Camus; Paris 174 4, 4 vol. in fol. Cet.ouvrage n'est pas une simple compilation des Anciens commentateurs, il contient un grand nombre d'explications nouvelles.

Parmi les œuvres plus récentes nous indiquerons les suivantes :

L'Introduction à C étude historique du dt^oit coutumier français, par Beaune; P^ris 4880, 2 vol. in -8^. Le Droit coutumier français : la condition des personnes, par le même; Paris 1882, 4 vol. in S^. Le Droit coutumier français: la condition des biens, par le même; Paris 4886, 4 vol. in-8*. Le droit coutumier français ; les contrats, par le même ; Paris 4889, 4 vol. in-8*.

Suites ordonnances royales. Les principales collections qui les renferment sont les suivantes :

Ordonnancée des rois de France de la troisième race. Cet ouvrage, entrepris par ordre du gouvernement, a été commencé en 4723. II se

compose de 24 volujpes iii*folio, et finit avec le règne de Loois Xn. préfaces placées en tète de chaque volume sont du plus grand înl pour la science. Recueil général des ancienneê lois françaiies dt Pan 420 j'tuquà la Révolution de 1739, par Isambert, Décrus] Jourdan, Armet et Taillandier ; Paris iSââ à 4830, 28 yoI. in-8*,et Tolume de tables, publié en 1833. On trouvera, dans la préface du pi mîer volume de ce recueil, une notice très détaillée, indiquant toutes autres collections d'ordonnances publiées jusqu'à ce jour.

4^ L'ancienne jurispradence. On commença dès le qui torzième siècle à rassembler les décisions judiciaires les pli importantes. Nous citerons parmi les principales collectioi de ce genre :

Lesfilifnou Registres des arrêts rendus par la cour du roi, bliés par Beugnot; Paris 494Ô à 1848; 4 vol. in-4o. Guidonis Paj élecisiones gratianopolitani parlamentif cum annotatùmihus Ra» baudi, Pisardi, Ferrerii ; Lugduni i^Àtli.Genevœ 1667, in*fol.i{< de plusieurs arrêts notables de tous les parlements et cours mi veraines de France, par Louet, continué par Brodean, nouv. édit.| Paris 4742, 2 vol. in-fol. Dictionhairé des arrêts ou Jurisprudt universelle des parlements et autres ttibunaax de France^ par Bril lun, nouv. édit. ; Paris 4727, 6 vol. in-fol. Une édition postérieure, bliée par Prost de Royer et Riolz (1784 à r788, 7 vol. in-4«), est d< rée incomplète. Collection de décisions nouvelles et de notions rti tives à la jurisprudence, par Denizart ; 9e édit.» Paris 4775, 4 vol| in-i^. Une édition plus récente, mise dan^ un nouvel ordre, corrigée augmentée par Camus et Bayard (Paris 4783 à 4790, 9 vol. in-4o). coniii] nuée par Calenge (4806 et 1807, S vol. in-4«), n*a pas été achevée; ell( s'arrête au mot Hypothèque, Répertoire universel et raisonné <H jurisprudence, par Guyot; 2« édit., Paris 4784, 7 vol. iu-4*. Les Boui vclles éditions de cet ouvrage, publiées par Merlin, portent, à raison d< nombreuses additions qu'il y a faites, le nom de Répertoire- de Merlin, Cpr. S 34 . Du reste, cet ouvrage est plutôt une encyclopédie du Droit| qu'un répertoire de la jurisprudence des arrêts.

5^ Le Droit canon, c'est-à-dire le Droit des^Usescathi liques en général, et celui de l'Église gallicane en particulier.

Les principaux ouvrages à consulter sur le Droit de TËglii gallicane sont :

Les lois ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel, de Uéricourt ; nQuv, édit., Paris 4774, 4 vol. in-fol, Instituiês du droiti canonique,' par Durand de Maillâne; Lyon4T70, 40 vol. in-12. ï>ictii

DE L'A:»iCtBN DROIT CIVIL FRANÇAIS. § 43. 215

nairt canonique, f)ar Darand de Maillane ; Lyon 1776 ; S vol. in-4o. et ITW, 6 vol. in-8o Commentaire de Dupuy sur le traité des libertés ééTtglist gallicane, de P. Pithou ; Paris i 652, 2 vol. in-4^ Les libertés de V Église gallicane prouvées et commentées suivant l'orire et la disposition des articles dressées nar P. Pithou^ par Durand de Maillane; Lyon 1771,5 vol. in«4o. Code ecclésiastique français, d'après Us lois ecclésiastiques de ITéricourt, avec les modifications commandés par la nouvelle législation, et accompagné de notes ^ ytrll. R. A. Henrion; Paris 1828, 1 vol. i1l-8^ Manuel de droit ecclésiastique, par Ferdinand Valter ; traduit de Vàllemand par de RoqueiiBODl; Paris 1841, 1 vol. in-8o. Le Droit civil ecclésiastique français ancien et moderne, parole Cbampeaux ; Paris 1849, 2 vol. in 8». Traité de la législation des cultes, par Gaudry; Paris 1854| 3 vol. in-8*. I Ctmrs alphabétique et méthodique du Droit canon, par Mgr André ; ;3»édit. 1859-4860, 6 vol. in-8o. Cours alphabétique, théorique ei pra- \ tique de législation civile ecclésiastique, par le même ; nouvelle édit. i lé84, 4 vol. in-8*. Dictionnaire alphabétique, théorique et pratique \4e droit civil et ecclésiastique, par le même ; 1874, in-4o../{ecu«t7 \ itérai du droit civil ecclésiastique français, par Champeaux ; 2* èdit., 2 vol. iD-8o. Cours élémentaire de droit canonique, par ^yenècbe; Paris 4876 (nouv. édit.), 1 vol. in- 18». Le Concordat de ISOl et les articles organiques, par Dçfert ; Pans 1878. 1 vol. in -8*. Aperçu des lois civiles concernant r exercice du culte catholique en France, par Degroote ; Parts 1881, 1 vol. in-16. Etude historique et juridique sur le Concordat de 1801, par I abbéJolj; Parts 1881, 1 vol. ia-So Nouveau Manuel de droit ecclésiastique français, textes et commentaires par E. Olllvier; Paris 1885, 1 vol'. in*l8^. Expositio sKthodica iuris canonici (Editio quarla), par Huguenin ; Paris 1887, 1 Tol. in-8*. Principes de droit ecclésiastique, par Tabbé fiiUaud ; Paris 1887, 1 vol. în-8o. Code^Manuel des lois civiles ecclésias-, tiques (4« édit. par MM. Gassiat et Trocmé), par Ravclet ; Paris 1888,1 vol. iD-12. Dictionnaire de droit canonique, par Mgr André «l Coûdis; Pans 1888-1890; 3 vol. in-8». Le Mariage en droit canonique, par Esmem ; Pans 1891, 2 vol. in-8^. Manuale totius niris etiitantci, par Cratsson; Paris 1880. 7« édit. 4 vol. in- 12. Elementa iuris canonici^ par le même; 1892, &• édit. 2 vol. in-18o. Le droit concordataire, par l'abbé Gaze; 1802.1 vol. gr. in-8o. Traité de ■ ^administration et de la législation des cultes^ par Dubiet et Gotto- Irey ; Paris 1888-1892 ; 3 vol. in-8o.

L'étude du Droit canon «st encore aujourd'hui d'une utilité pratique, soit pour l'intelligence de plusieurs dispositions du Code civil, notamment en fait de mariage, soit pour le jugement de!s contestations qui doivent être décidées tfaprès TandenDroit:

L'Église ae France jouit en général, dans ses rappoi avec le Saint-Siège, de plus d^ndépendance que les autres Kglises. Ses prérogatives, à cet égard, constituent ce qu*oi * appelle les libertés de TÉglise gallicane. Les principes sm lesquels reposent ces libertés, dont il serait assez dif&cilt de donner le détail, sont renfermés dans la déclaration di clergé de France de 1682 ^ Cette déclaration fut proclamé loi de rÉtat par un édj^ de Louis XIV du 3 mars f 682 ;de^ puis la révolution, elle a été confirmée par la législation el la jurisprudence '.

Les concordats ou traités intervenus entre la France et h Saint-Siège sont :

Le concordat de 1515, entre François P'et Léon X.

Le concordat du 26 messidor an IX, entre le gouvenu ment consulaire et Pie VU. Ce concordat a été suivi de h loi du 18 germinal an X, qui règle encore aujourd'hui Top ganisation des Églises de France, sauf quelques modifica* tions résultant entre autres du décret du 28 février 1810.

Le concordat conclu à Fontainebleau entre Napoléon el Pie VII, le 25 janvier 1813, promulgué comme loi deTÉtal le 13 février suivant. Ce concordat, que le pape a rejet comme étant le résultat de la contrainte, n a jamais re^ d'exécution, malgré le décret du 25 mars 1813, qui ordon.^ •nait au clergé de s*y conformer '.

Le concordat du 16 juillet 1817, entre Louis XVIII Pie VII. Ce traité n'ayant point obtenu la ratification dei chambres, n'a jamais été reconnu ni exécuté comme loi di

* Cpr. Defensio deciaraiionis cleri gallicani^ atict, J . B. Bossoct Amsterdam 1745, et Bamberg 1810, 2 vol. in-4o. Une traduction frar çaise de cet ouvrage a été puUiéc à Paris.£n 4735 et 1736, 2 vol. ro-4< tiistoire critique de rtusemblée générale du clergé de France dt 1682, et de la déclaration des quatre articles qui y furent adoptés, par Taharaud ; Paris 4826, in-S».

* La loi du 48 germinal an X prescrit l'enseignement de la déclaralion (le 4682. Le décret du 25 février 48 iO Ta de nouveau promulguée. 1)d arrêt de la cour de Paris, du 2 décembre 4825 (S., iô, 2, 78J. l'a considérée comme ayant toujours été reconnue et proclamée loi de l'Êlal.

■ Cpr. sur ce décrel : Dalloz, Jurispr. gén., v» Loi, scct. I, an. 2,|5.

rÉtat. Il a été remplacé par une convention provisoire conclue en 1819*.