B. DES BIENS PARAPHERNAUX

La femme mariée sous le régime dotal , est placée, quant à ses biens paraphernaux, dans une position absolument analogue à celle où se trouve, relativement à son patrimoine en général, la femme mariée sous le régime de séparation de biens1. On se bornera donc à renvoyer, pour tout ce qui concerne l'administration, la jouissance et la disposition des biens paraphernaux, aux §§ 532 et 516 2.

Les règles relatives à la poursuite des dettes de la femme sur ses biens paraphernaux , ont été expliquées au § 538.

so Cet art. s'applique-t-il à la fille mariée sous le régime de la communauté ou sous un régime exclusif de communauté, comme à la fille mariée sous le régime dotal? On peut dire , pour l'afGrmative, que la disposition de cet article, uniquement fondée sur la négligence du père ou de la mère qui a constitué la dot , ne saurait être considérée comme la conséquence d'un principe particulier au régime dotal. Mais la négative nous paraît préférable par la raison que l'art. 1573 a été tiré de la novelle 97, chap. VI, et rlo l'authentique quod locum (ad. L. 4, C. de collât. ,6, 20; ; que les dispositions de cette auilieutique n'ont jamais été reçues que dans les pays de Droit écrit; qu'en plaçant l'art. 1573 dans le chapitre qui traite du régime dotal, les rédacteurs du Code ont bien évidemdemmeut manifesté l'intention de ne reproduire, qu'en faveur des habitudes des pays de Droit écrit, une disposition qui a toujours été étrangère aux pays coutumiers. Voy. en ce sens : Chabot, op. et loc. cit.. Grenier, op. cit., Iï, 529; Duranton, VIÎ, 41G à 420, XV, 576. Voy. en sens contraire : Vazeille, op. et loc. cit. ; Delvincourt, sur l'art. 1573.

1 Ainsi, par exemple , la disposition de l'art. 1450 est applicable au mari qui , sous le régime dotal , a autorisé la femme à vendre un immeuble paraphernaî. Besançon , 27 février 1811, Sir., XI, 2, 356. Limoges , 22 juin 1829, Sir., XXIX, 2, 20.

2 Voy. art. 1574 à 1580 cbn. art. 1536 à 1539, 1440 et 1550. Cpr. sur l'interprétation de ces divers articles : § 499.

SECONDE PARTIE. — LIVRE PREMIER. Cil