DES PRIVILÈGES ET DES HYPOTHÈQUES

Sources : Code civil, art. 2092-2200. Loi du 11 brumaire an VII. — Bibliographie: i° Droit ancien. Traité des Hypothèques, par Basnage ; Rouen, 1724, in-4°.

ioPothier, de la Prescription , n° 139. Delvincourt, I, p. i23. Duranton V, 691. Voy. cependant en sens contraire : Toullicr 111, 629 à 631 ; Favard, Rêp., v° servitudes, sect. III, §5, n° 2; Pardessus, nu 303 ; Paris, 25 août l83i , Dal., 1835, 2,1; Orléans , 31 décembre 1835, Sir. XXXVI, 2, 1.

Traité des Hypothèques, par Pothier. — 2° Droit intermédiaire. Code hypothécaire, on Instructions et formules sur l'exécution de la loi du 1 1 brumaire an VII , par Guichard, Paris, an IX, in-12. Merlin, Rép. et Quest. , v° Hypothèques. — 5° Droit nouveau. Le grand nombre de traités et de commentaires publiés sur le titre des privilèges et des hypothèques , est une preuve des difficultés que présente cette matière. Ceux, de ces ouvrages qui ont paru dans les premiers temps de la publication du Code civil n'offrant plus guère d'utilité , nous nous dispenserons de les énumérer. Les ouvrages les plus récens sont les suivans : Les divers articles sur le régime hypothécaire insérés au répertoire de Merlin , et rédigés en majeure partie par M. Tarrible. Régime hypothécaire ou Commentaire sur le titre du code civil relatif aux privilèges et hypothèques , par Persil ; Paris , 1820 , 2 vol. in- 8°. Traité des hypothèques , privilèges et expropriations forcées , par J. B. Carrier; Paris, 1819, in-8° Traité des hypothèques , par Grenier ; Clermont-Ferrand , 1822 , 2 vol. in-4°. Traité des privilèges et hypothèques , par Battur; Paris, 2e édit. 1825, 4 vol« ia-8'. Dalloz , Jur. gén. v° Hypothèques et privilèges , tom. IX , p. 23 à 462. Commentaire du litre des privilèges et hypothèques , par Troplong ; Paris , i855 , 4 vol. in-8".