DES OBLIGATIONS EN GÉNÉRAL

Sources. Code civil , art. 1 101 - i56o,. — Les rédacteurs du Code civil ont renfermé dans un seul et même titre, les règles générales qui coucerneut les obligations et celles qui sont relatives aux contrats. Ils ont, dans cette matière, pris pour guide principal , et même exclusif à quelques exceptions près , le Droit romain, qu'ils n'ont cependant pas puisé aux sources elles-mêmes, mais dans les ouvrages de Pothier. Ces ouvrages offrent par conséquent le meilleur commentaire de cette partie du Code. — Bibliographie : Traité des obligations , par Polluer. — Traité des obligations , par Commaille ; Paris, î8o5, in-8°. — Traité des conventions ou commentaire sur les lois des 1 7 et 1 gpluviose an XII, formant les Titres 111 et IV du Livre 111 du Code Napoléon; Paris, 1807, in-8°. — Traité des

983 à 990. Douai , 14 avril 1820 , Sir., XXV, 2, 35. Rouen , 20 août 1823, Sir., XXV, 2, 36. Resançon, 17 mars 1827, Sir., XXVII, 2, 260, Ninies, 12 février 1833, Sir., XXXIV, 2, 17ii. Angers, 3 avril 1835, Sir., XXXV, 2, 226. Voy. cependant en sens contraire, Grenoble, 8 juillet 1822, Sir., XXV, 2, 36; Civ. cass., 8 mai 1827, Sir., XXVII,

1, 302; Caen, 15 janvier 1829, Sir., XXIX, 2, 234; Civ. rej., 15 décembre 1829, Sir., XXX, 1, 62; Rordeaux, 28 mai 1830, Sir., XXX,

2, 2ï6; Req. rej., 26 mars 1830, Sir., XXXIII, 1, 273.

contrats et obligations, par Daubenlon; Paris, i8i3, 3 vol. in- 1 a. — - Traité des obligations, par Carrier ; Dijon , 1819, 1 vol. in-8°. — Traité des contrats et des obligations en général, par Duranton ; Paris, 182 1 , 4 vol. iu-8°. M. Durautou a refondu cet ouvrage clans son Cours de Droit civil, auquel se réfèrent, sauf indication contraire, toutes nos citations.