CHAPITRE DEUXIÈME

DES SERVITUDES RÉELLES OU SERVICES FONCIERS. (SERVI- TUDES, SENSU STRICTO.)

Sources : Code civil, art. 657-710. Les dispositions de ces articles sont pour la plupart tirées du droit romain , à l'exception cependant de celles des art. 649 à 685 , dont la source principale est dans le droit coutumier. — Bibliographie : Cœpolla de servitutibus cum additionibus ; Col. allobr. , 1759; in-4". Traité des servitudes réelles, par Lalaure; nouvelle édition, par Paillet; Paris, 1828; in-8'. Von den Servituten nach dem Sinne der rœmischen und napoleonischen Gesetzgebung, par TVlùnter. Hanovre, 1810; 2 vol. in-8°. Traité des servitudes ou services fonciers , par Pardessus ; 7e édition, Paris, 18295 in-8'. Cet ou-

105, 110 à 112, 118 à 121; Lassaulx, III, 174; Merlin, Rép., v°Usage (droit d'), section II; Duranton, V, 70 et suiv.; Dalloz , jur. gen. , v;s Communes et Forêts; Traité des Droits d'usage (servitudes réelles) , par Proudhon et Curasson , faisant suite à la seconde édition du Traité de l'Usufruit, Dijon, 1836, 3 vol. in 8°. Les commentateurs du Code forestier cités à la note 8 du § 25.

1 Le droit d'habitation , tel qu'il est établi par le Code , n'est autre chose que le asus œdium du droit romain. — Cpr. sur cette matière: Proudhon, VI, 2796 et suiv.; Merlin, Rép., v° Habitation; Duranton, V, 44 et suiv.

SECONDE PARTIE. — LIVRE PREMIER. 3 l

vrage , le plus complet qui existe sur la matière , se distingue par la clarté et l'élégance du style. Traité du voisinage , par Fourncl ; 4° édition , revue , corrigée et augmentée, par Tardif; Paris, 1827; 2 vol. in-8°. Lois des bâtimens, ou le Nouveau Desgodets , par Lepagej Paris, 1817 ; 1 vol. in-8°.