‹ Cours de droit commercial, contenant l'exposé des principes générauxChapitre 6 sur 149 · Fkbmery, Études de droit commercial (Voir êuprà · texte numérisé non relu

Fkbmery, Études de droit commercial (Voir êuprà

18. CoLFAVRU. Le droit commercial comparé de la France et de l'Angleterre, suivant l'ordre du Code de commerce français; 2me tirage conforme au 1»^, 1868, in-8o.

19. Anthoinb de Saint-Joseph. Concordance entre les Codes de commerce étrangers et le Code de commerce français. 1851, 1 volume in-4o.

§ 6. Division du cours.

Le droit commercial maritime ne fait pas partie de notre cours, lequel sera divisé en quatre livres, intitulés :

Le 1®' : Du commerce et des commerçants en général;

Le 2® : Des contrats principaux relatifs au commerce;

Le 3® : Des faillites, banqueroutes et sursis;

Le 4^ : De l'organisation et de la compétence des Tribunaux de commerce.

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