LES LOIS ANCIENNES DONT CE CODE A ADOPTÉ LES DISPOSITIONS

Le plan de notre travail ne nous permettait 6. Édii de 1675, lit. I, pas de suivre Tordre des articles du Code de ro''t^'jé p •' ' .' ^^' ^^' commerce ; c'est en cela qu'un traité métho- ' 237 . . . . ' . . 66. dique diffère d'un commentaire. 8. EcUt de 1673, m. m,

Mais il nous a paru possible de réunir les ^''' ^ ^' ^* • • • 80,89^26,249,236,934,

avantages de ces deux genres d'ouvrages , en 9^ idem, ibid.

offrant la série des articles du Code , avec l'iu- art. 8. 86, 90.

dicaiion des numéros où nous les avons cités. ■'^- ^*^''^"'' , „ ^^^^' „„ „„ „„ «^ T,,i-. , . 1 nfi'^ V • » arl. 3 et 5, 85,86,89,90.

L cditaumoisdemars io7û, ordinau'ement n^ j,iem ij^ij.

connu sous le nom d'ordoyinance pow le corn- ait. 3. 85, 86, 259, 1155.

wierce, et l'ordonnance du mois d'août 1681, ^H 85,238,260,1140.

sont les principales sources de la législation i4.'Édit de 162*3 tit.'lll' '

commerciale qui régit actuellement la France. * art. 9 . ". ' . '. .'259.

Nous avons pensé que Tindication des articles 1^- Wem, ibid.

de ces lois serait aussi d'une grande utilité, -g ^''" ^ ^ 1-574

Nous les avons placés dans celte table, immé- 17'. *. *. ". *. *. *. *. 260.'

diatement après les articles du Code auquel 18 1.

Ils correspondent.

A l'aide de ce rapprochement , on peut re- 21 '. '. '.*.'.!!! 977,' 978.'

courir aux commentaires de Bornier, de 22. Éditdel67û, tu. IV,

Boutaric, de Jousse et de Salle, sur l'édit «»'•'' ^^^io?2;S,i247.

de 1675 ; à ceux de Fa/m et des autres anno- 23. . ...» • .1027,1028,1033.

tateurs sur l'ordonnance de 1681, et même 24! .' ! 1027,1052,1060,

aux traités de Folhier, à^Emériaon et autres ^^ " J:.- \ \p^» './«r

• . ,. ,. ,^, 26. Edit de 1673, tit. IV,

jurisconsultes , sur divers contrats coramer- g^t^ 8 , ^ \ , . 1034, 1036.

ciaux, pour trouver, dans ces ouvrages, l'ex- 27 . . . . .^ . . . ^030, 1033, 1037.

plication d'un grand nombre d'articles des 28 1037.

lois anciennes, insérés presque littéralement î^ | .* 1039.

dans le Code de commerce. 51 ' * ' !'.'.! ! 1028,1041.

Les articles du Code de Commerce forment la pre- 53 103'J, 1043,

mière colonne, et sont suivis des articles des lois 54 . 2''^' Ju!^'-,- n?'? in^o

anciennes qu'ils ont adoptés ; les tomes de notre ^^ û19^J8^1, ûlo, 973, 10^2,

ouvrage sont indiqués par des chiffres romains; les ^p -jg 489 973 1042.

pages , par des chiffres arabes. „ * * * * *^ ^ ^ .98,1040,1042.