VI AVERTISSEMENT

était préférable à un commentaire par teur, à la partie des sociétés et à celle des

articles. faillites , sont considérables.

Il avait réalisé , dans la troisième édi- Quelques personnes auraient désiré que

lion, son projet, conçu depuis assez long- les notes où sont indiqués les arrêts de la

temps , d'indiquer les dates de tous les cour de cassation présentassent l'analyse

arrêts de la cour de cassation qui ont statué des espèces et le texte des motifs. L*auteur

sur des questions de droit commercial, n'a pas cru devoir déférer à ce vœu dont

Il a suivi le même plan dans cette l'exécution aurait encore augmenté le

cinquième édition. Il n'a pas indiqué nombre des volumes. le tome et la page où se trouvent ces

arrêts. Mais, avec le secours de la table C'est la même considération qui l'a déchronologique publiée par M. Dalloz cidé à ne point comprendre , dans les citajeune , et de la table tricennale qu'a aussi tions , les jurisconsultes anciens et moderpubliée M. Devilleneuve , il sera facile de nés , ni même les arrêts des cours royales, connaître la place que les arrêts cités occu- Il est d'ailleurs peu de questions imporpent dans les différents recueils. tantes , jugées par ces cours , qui n'aient

subi l'épreuve d'un pourvoi en cassation ; et

Quelques lois , quelques règlements l'autorité qui, par sa position , est destinée

généraux sur des matières importantes de à fixer définitivement la jurisprudence , a

législation commerciale ont été publiés paru celle dont il était préférable de citer

depuis la dernière édition. On peut indi- les arrêts, quer notamment la révision du livre III

du Code de commerce sur les faillites. C'est encore la crainte d'augmenter le

L'auteur a dû y conformer sa rédaction nombre des volumes , qui n'a pas permis

nouvelle. Toutefois l'auteur n'a pas laissé à l'auteur de suivre le conseil qu'on lui a

ignorer la législation précédente , qui régit donné quelquefois, de discuter, en théorie,

encore la Belgique, et qui, d'après le prin- le système général et les dispositions par-

cipe sur la non-rétroactivité des lois, peut ticulières des lois commerciales , en indi-

régir longtemps encore , en France , un quant les réformes dont elles paraîtraient

grand nombre d'affaires. susceptibles ; d'exposer l'histoire de la

législation française, et de la comparer

Les corrections et les additions de Tau- avec celle des pays étrangers.

AVERTISSEMENT. vu

Un plan aussi vaste s'éloignait trop Cette nouvelle édition, qui formera 3 vo-

d'ailleurs du but dans lequel il a priuiiti- lûmes in-8'' à 2 colonnes, a été augmentée

vement entrepris la publication de son de la législation et de la jurisprudence de

Cours de droit f). Belgique, et de la concordance avec les

nouveaux Codes de Hollande, indiquée par (*) Collfclion de lois inarilimes antérieures .

au xYm« siècle, 0 vol. in- 4-. des notcs margmales.