‹ Cours de droit commercial (volume 5)Chapitre 84 sur 302 · Le capitaine n'est point obligé, sur · texte numérisé non relu

Le capitaine n'est point obligé, sur

755. Le capitaine ne peut admettre un pas- la demande ou dans l'intérêt d'un passager, de sager qui ne justifierait pas des passe-ports faire relâche dans des ports autres que ceux exigés par la loi du pays où se fait l'embarque- de la destination du navire , ou ceux dans lésinent, et de son bulletin de santé dans les cas quels , soit ses instructions , soit les circonprévus par la loi du 5 mars 1822 et par l'or- stances expliquées dans les titres précédents , donnance du 7 août suivant ; il doit même peuvent l'obliger à s'arrêter ; et si le genre de prendre les précautions convenables pour s'as- l'expédition nécessitait plusieurs relâches , le surer que la qualité de ce passager n'exposera passager ne pourrait pas s'y opposer, sous pas le navire à des visites , arrêts ou prise, prétexte que son arrivée au lieu de destination même dans les ports intermédiaires. en est retardée.

Un passager doit entrera bord aussitôt que Si quelque passager se trouvait atteint d'une

le capitaine l'en requiert; et dès le moment maladie contagieuse, le capitaine pourrait et

que le navire est prêta mettre à la voile, il ne devrait le déposer, même malgré lui , au pre-

lui est plus permis d'aller à terre, même mo- mier lieu où il serait possible de lui faire don-

mentanément, sans l'agrément de ce capitaine. ner des secours.

Si, dans ce dernier cas, le navire partait sans C'est d'après des règles analogues à celles

l'attendre, il perdrait ou devrait payer le prix que nous avons expliquées nos 713 et suivants,

de passage qu'il aurait acquitté ou promis. qu'il faudrait décider si le passager qui sort

Le passager doit pourvoir lui-même à sa du navire, avant la fin dUTOyagé, doit payer

nourriture. Une convention formel!.- est né- U1 totalité OU prix qu'il a promis pour sa tra-

iirc pour qu'elle soit à la charge du fié- versée, leur ; et pour ce qui concerne les effets et la

nature de celte obligation , on suit , à défaut 755. Le passager qui a confié à la garde

de clauses précises, les usages locaux, ou du capitaine les effets qu'il emporte avec lui,

l'on se règle par les circonstances. Tout ce est, I urd, considéré comme chargeur.

qu'il est possible de dire, c'est que , de la part Mais s'il ne les a point déclarés , il n'a droit

du capitaine , une obligation de ce genre est S des indemnités , en cas de perle ou d'avarie,

naturellement aléatoire, et (pic si, par une qu'autant qu'il pourrait en attribuer la cause

cause quelconque , le navire est forcé à faire à la faute du capitaine ou de l'équipage. On

relâche, le capitaine doit loger et nourrir les suit les règles que nous avons données n" 540

passagers pendant la starie, à moins qu'il n'ait e( raffants , relativement auxvoituii stipulé le contraire. Les passagers doivent obéir, en tout, aux

LMais , lorsque celle convention n'a point réquisitions faites par le capitaine, pour le

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