DES FAILLITES

1092. L'objet de ce titre est de considérer les faillites dans tout ce qui concerne les intérêts pécuniaires, sans distin-

guer si la conduite du failli le met ou non à l'abri d'un soupçon de banqueroute. Il sera divisé en dix chapitres.

Le premier traitera de la déclaration de faillite; — le deuxième, des effets de la faillite à l'égard du failli; — le troisième, des effets que produit la faillite à l'égard des tiers ;

— le quatrième, des premières mesures à prendre pour la conservation des droits des créanciers ; — le cinquième, de la nomination et des fonctions des syndics définitifs et de leur administration ; — le sixième, de la vérification des créances ;

— le septième, de l'action révocatoire à l'égard des actes frauduleux; — le huitième, du concordat; — le neuvième, de l'union des créanciers; — le dixième, des revendications.