‹ Cours de droit commercial maritimeChapitre 14 sur 16 · SUITE DU TITRE IV · texte numérisé non relu

SUITE DU TITRE IV

Du capitaine p. i'*.

SECTION IV

De l'obligation imposée au capitaine de tenir à bord un registre régulier ...p. i".

SECTION V

De la visite du navire avant de prendre charge.^. 9.

SECTION. VI

Des pièces dont le capitaine doit être muni pendant le voyage , p. i4*

SECTION VII

De l'obligation du capitaine d'être en personne dans son navire^ etc p. 21

SECTION VIII

Des obligations qui résultent y pour le capitaine ^ de l'inexécution des art. 22^ j 22Sj 22Q et 227 du Code de commerce ^ p. 26.

SECTION IX

De la responsabilité du capitaine ^ relativement aux marchandises chargées sur le tillac de son vaisseau p. 29.

SECTION X

De la farce majeure, p. 35.

4 t;able.

SECTION I**

Des conditions d'engagement du capitaine et des hommes d'équipage d'an navire p. i66.

SECTION II

De la prohibition aux gens de mer de chargerflucimes marchandises sur le^ navire sans y être autorisés et sans en payer le fret.*. ••••• p* iô6*

SECTION III

Des loyers des gens de mer, dans le cas de la rup"

ture du voyage par le fait des propriétaires ,

. capitaine ou affréteurs .....^..•.^p. iql^.

.9?CJI0N IV.

Des loyers des gens de mer,^ dans le ççis de ta.r4iptur4

.; du voyage, par l'interdiction de commef:ce , ou

par l'arrêt du prince p. 202»

SECTION y.

Des loyers des gens d^> fr^er, dons le cas de la probn-^ gation du voyage.... «......••p* ^ii.

SECTION. VI

Dû cas oinle voyage AstrafiiOfitci0.*Âi,nfryf^\p.,2 14*

•SECTION' vu.

Des loyers^ des matelots engagés au \jnvfitr-ea du •' ffeti....é «v..pw:2i8.

SECTION Vllt.

Du loyer des matelote'^ dans les cas de prise, bris * et naufrage du navire* .••••.p. 221*

TABLE4 Si

SBCTIOK IX.

jDtfi loyers^ eti caê de maùuHe^ et des bbâsure^ du mateiût - iw %à2.

SDCTIOlf X«

Des loyers j en cas de mort des matebts»**.^. â4o«

SECTION XI

Du matelot pris et fait esclave p. 247*

SECTION XII

Du congé donné sans cause au matelot p. 252.

SECTION XIII

Dm droit des méifehis sur te mtvtrt et Itfret.p. 268.

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