Rev. pénit., 1897, p

6. En 1876, une pétition fut adressée au Sénat par un certain nombre de pères de lamille pour demander la suppression de cet usajre. Elle fut repoussée par les molifs « (jue dans l'armée, le duel est un moyen de prévenir les rixes ; qu'il est nécessaire pour maintenir les principes d'honneur et de

Une répression spéciale du duel ei de ses causes est donc désirable : elle a été organisée dans un grand nombre de législations étrangères. Elle a été plusieurs fois proposée chez nous, mais sans succès ^ Dans l'état actuel de nos mœurs et de notre législation, il est contraire à la vérité et à la justice d'appliquer le droit commun de l'assassinat et des blessures préméditées aux duellistes, sans tenir compte de leur acceptation de la mort et des blessures *. Mais cependant cette acceptation n'est pas toujours entièrement libre et dégagée de toute influence : influence de la provocation, du défi qui devraient être punis et des mœurs qui considèrent le refus du duel comme contraire à l'honneur.

238. — Une forme particulière de duel, connue sous le nom de duel à r américaine, mérite un examen particulier. Dans le duel américain, deux personnes jouent au sort leur vie en convenant que le perdant se donnera lui-môme la mort. 11 y a là aussi abdication volontaire du droit à l'existence; mais la renonciation en est conditionnelle et soumise au sort. Ce n'est pas là un duel, dans lequel chaque combattant renonce bien d'avance à l'existence, mais compte pour la conserver sur son habileté, son sang-froid, son courage et donne directement la mort à son adversaire. Dans ce duel américain, il n'y a pas de fait matériel d'homicide ; on ne peut y trouver que les éléments de l'instigation, de la provocation au suicide '.

courage, de respect les uns pour les autres ; que c'est un usage qu'on s'efforcera de restreindre, mais qu'il est impossible de couper brusquement le mal».

1. Notamment en 1848 et 1850 à l'Assemblée nationale sur un remarquable rapport de M. Valette (Valette, Mélanges, II, p. 625 et ss.) et en 1877 par M. Hérold : le projet présenté au Sénat le 26 février 1883 a été rejeté le 10 mai-s ; proposition de loi à la Chambre des députés par Mgr Freppel, le 16 juillet 1888, reprise par Cluseret le 3 décembre 1889; proposition à la Chambre des députés par TabbéLemire en 1895.