DB LA COMPLICITÉ CO-RKSPECTIVE ET DE LA RIXB

§ 1. — Complicité co-respective *.

437. — Dans certains cas, on sait avec cerlitude que plusieurs^ personnes ont pris part à l'exécution d'un délit, mais on ne sait pas exactement laquelle de ces personnes est l'auleur matériel du délits On est sûr que l'auleur est une de ces personnes, mais on ignore quelle elle est. Cette iucerlitude distingue cette hypothèse de celle où les complices sont découverts et poursuivis, tandis que l'auteur est inconnu et n'a pu être arrêté. — Par exemple, une personne a été tuée ou blessée d'un coup de fusil ; plusieurs individus ont été vus embusqués sur son passage et armés de fusils; mais un seul coup a été tiré et on ignore par qui ; ou bien plusieurs coups ont été tirés, un seul a atteint la victime et on ne sait quel est des individus embusqués et armés colui qui a tiré le coup mortel.

Une question très délicate se pose dans ces cas et la solution en est particulièrement importante dans les législations qui, en majorité aujourd'hui, établissent des différences de pénalité, d'une part entre l'auteur du délit, les complices nécessaires et les complices non nécessaires {supra, xï" 402), d'autre part entre la tentative, le délit manqué et le délit consommé [supra, p. 146, note 1). Dans l'impossibilité de distinguer d'une manière précise l'auteur des simples complices, celui qui a commis l'acte d'exécution des coupables de simple tentative ou de délit manqué, on court le risque d'une solution erronée, injuste et dangereuse : si on prononce la peine

\. Consulter : Castori, Concorso di persane (in Cogliolo, I, parte 3, n° J53 ; p. 711 à 714j ; Impallomeni, Delitti contro la persona (in Cogliolo, II, parte 2^ nos 105, 106, 107, p. 157 à 167). Alimena, III. p. 316, 317. 318, 332, 333.334, 343 à 347 : Puglia, Manuale, 1, p. 264 et 265. Sighele, La Uorica positiva délia complicita, append., ch. ii, p. 168 à 207 ; Fiocca cité par Sighele, l. c, p. 171> et S8.