‹ Cours de droit criminel et de science pénitentiaireChapitre 250 sur 550 · DE LA COMPLICITÉ CO-RESPECTIVE ET DE LA RIXE · texte numérisé non relu

DE LA COMPLICITÉ CO-RESPECTIVE ET DE LA RIXE

la participation à la rixe comme délit spécial. — Quant à ceux qui ont pris pari à la rixe sans tuer ni blesser, ils ne peuvent être poursuivis et condamnés pour tentative de meurtre, à moins qu'on n'éta blisse, ce qui sera bien difficile, leur intention de tuer ; et comme la tentative de coups et blessures volontaires n'est pas punie chez nous (voir SMjora, p. IGO, noie 1), ils échappent à toute responsabilité, sauf à ériger, comme les législations que nous venons de citer, la participation à la rixe en délit spécial,

B. — On ne connaît pas railleur ou les auteurs de Vhomicide, des coups ou blessures. — Celle hypothèse se présentera fréquemment, parce que, comme nous l'avons fait remarquer pour les délits des foules (^supra, n" 406), il est fort difficile d'avoir des renseignements précis sur les détails de ces délits dus à une effervescence collective.— Trois solutions sont possibles en législation et ont été consacrées : — 1" responsahililé individuelle et solidaire dit résultat ; chacun est traité comme s'il était l'auteur inconnu *, sauf l'atténudlion à raison de la provocation - ; — 2° système de la complicité co-respective indiqué au numéro précédent ^ ; — 3° peine spéciale pour le seul fait de la participation à la rixe considérée comme délit spécial *. — Chez nous, la rixe n'élant pas un délit spécial, le système de la complicité co-respective n'étant pas consacré et la complicité ordinaire ne trouvant pas sa place dans la rixe qui n'est qu'un cas particulier de délit de foule sans enlente préalable sur le délit à commettre ensemble {supra, n^' 406), on devra établir, conlre chacun de ceux qui ont pris part à la rixe, quila matériellement et volontairement participé à l'homicide, aux coups et blessures, avec l'intention, soit de tuer, soit simplement de blesser; faute de quoi on ne pourra prononcer de condamnation ^

18'J3, p. 278, terminée par l'acquittement de tous les inculpés par le jury, pour légitime défense réciproque. Voir également la bagarre d'Aigues-Mortes {Causes c7-i7nin. et mond.) de Bataille, 1893, p. 445 et ss.

1. Voir dans ce sens : Gode Suédois, ch. xiv, § 7 et Code de Fribourg, art.

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