CHAPITRE IV

Pénalité applicable aux complices.

Sbction I. — Règle générale.

§ 1. Sens et conséquences de la règle générale (428 à 430). — § 2. Application aux circonstances aggravantes : A. Circonstances objectives et personnelles à l'auteur (431) ; B. Circonstances personnelles au complice (432j ; C. Connaissance des circonstances aggravantes (433). — § 3. Application aux excuses (434) .... 593

Sbction II. — Exceptions.

§ 1. Receleur (i35). — § 2. Cas spéciaux (436) 597

Appendice. — Complicité co-respective et rixe (437 et 438) . . . 598