Criminologie, p

3. Cf. Mandnca, // nuova oodioe pénale italiano e i suoi oriterii organioi, ch. VI et XIV (in Cojçliolo, Traltato di diritlo pénale, I, parte I», p. 418 et

ss., et p. 519 et ss,) ; Ferri, Sociologia criminale (4" ediz., 1900), n<» 57 et ss., p. 595 et 88. ; Ilamon, Déterminisme et responsabilité (Paris, 1898\ 7'' leçon, p. 199 et 68.

nécessité l'empreinte que sa famille, sa race, son milieu, son époque donnent à son caractère et qui détermine la direction de son choix. En d'autres termes, nous sommes doués d'une liberté interne conditionnée par les lois générales de l'univers et, dans les limites de ces lois générales, nous conservons une dose de spontanéité ou de force de réaction plus ou moins grande... 11 y a des cas d'abolition complète de la personnalité et qui rentrent dans la catégorie des maladies mentales. Sauf ces cas, la liberté existe, mais elle est relative : elle a ses degrés ; elle s'accroît ou diminue suivant les conditions plus ou moins normales de l'organisme individuel et du milieu social... La grande erreur de l'école pénale classique du début du siècle, c'est d'avoir donné, comme base unique à la législation pénale, le principe de la liberté et de la responsabilité absolues et de n'avoir connu que le type de l'homme absolument normal ou parfait et absolument responsable, d'une part, et le type de l'homme absolument anormal et absolument irresponsable, d'autre part ; le premier appartenant exclusivement à la répression, le second exclusivement à la médecine mentale... Le législateur pénal doit avoir en vue, non pas l'homme idéalement parfait que nous essayons en vain de concevoir même dans nos rêves, mais l'homme imparfait tel qu'il se rencontre dans la vie réelle... — Entre le domaine de la normalité approximative, qui appartient sans contestation au droit pénal et le domaine de l'anormalilé complète, qui appartient sans contestation à la médecine mentale, il y a la zone intermédiaire des anormaux, dont la situation est douteuse et incertaine, dont l'état psychique est défectueux, dont la personnalité est incomplète et qui, par des étapes innombrables, passent de ce que le Code pénal appelle la responsabilité à ce qu'il appelle l'irresponsabilité. Aussi, l'on voit juristes comme médecins, hésiter et discuter... Le juge répressif n'a pas à trancher une controverse métaphysique ; il n'a pas à toucher au problème philosophique de la responsabilité morale. Il peut laisser ce problème entier, et quelles que soient à cet égard ses convictions, qu'il soit partisan du libre arbitre ou déterministe, sa mission est une mission de défense sociale: il n'a qu'à rechercher quelles sont, en fait, les mesures les plus utiles à prendre vis-à-vis des défectueux, pour assurer convenablement la défense sociale. — Dans ces conditions, il s'agit d'une décision à prendre, non sur le degré de responsabilité et sur le taux de la peine, mais sur la nature du danger que présente le délinquant et sur la qualité du régime à lui appliquer. — Et la situation intermédiaire des défectueux, entre les normaux sains d'esprit et les fous, fait naître pour eux l'idée d'une mesure intermédiaire entre la peine de la

prison et la collocalion dans un asile d'aliénés. L'on voit apparaître la conceplion d'un système de préservation et d'établissements de préservation '. t Ce système, quoique s>e séparant au point de vue du point de départ théorique et philosophique de la théorie positiviste du déterminisme, aboutit, au point de vue pratique et judiciaire, aux mômes conclusions et aux mêmes moyens de défense sociale.

112. — B. Liberté idéale. Idées-forces. — L'homme n'est pas libre, mais il peut le devenir en désirant acquérir la liberté : la pensée et le désir de la liberté devient une idée-force qui tend à se réaliser par cela même qu'elle est conçue ; car au fond penser une chose, c'est déjà la commencer. La légitimité morale de la peine se déduit de la liberté idéale conçue comme principe de droit. La responsabilité de soi envers soi-même consiste dans cette conscience de soi et dans cette comparaison possible de ce qu'on est avec ce qu'on devrait être -.

113. — C. Motif de contradiction. — Notre volonté est déterminée par des motifs; mais l'individu peut opposer aux divers motifs qui le sollicitent, lorsqu'ils ne sont pas invincibles, une résistance qui, en les paralysant, prouvera sa liberté et sa puissance individuelle. Cette résistance, ayant pour but d'affirmer la liberté et l'indépendance, est le motif de contradiction, dont l'efficacité peut du reste être détruite ou affaiblie par des impulsions morbides ^.

114. — D. Facteur personnel et formation du caractère. — * L'homme est moralement responsable, parce qu'il est réellement l'origine première de son progrès ou de sa décadence. Si, au moment de l'action, il a été emporté et déterminé par des motifs contre lesquels il n'a pu réagir, si à ce moment il n'a pas joui de sa liberté, c'est qu'il a laissé, dans le cours de sa vie, prendre à ces motifs un empire sans cesse croissant. Il peut, pendant la période longue et indéterminée de la formation de son caractère, assurer par sa propre puissance, la prédominance des éléments sociaux. S'il ne Ta pas fait,

1. Prins, Scientje pénale et droit posisif, n°* 858 et ss , p. 168 et ss. — Kraft-Ebing, professeur de psychiatrie et de neuro-pathologie à l'Université de Vienne, Traité de psycho-pathologie Judiciaire {iràduclion italienne, Torino, Bocca. 1897), liv. 1, ch. I et II, p. 11 et ss. Une traduction irancaise de l'ouvrage de Kraft-Ebing a été publiée en 1900 (Paris, Doin et Larose),par le D' Rémond, professeur de clinique des maladies mentales à l'Université de Toulouse, Adie : Isodore Maus, Congrès d'anthr. crim. de Genève en 1896, Actes, p. 311 et 312.

2. Fouillée, La Science sociale contemporaine, liv. IV, ch. II ; L'idée mO' derne du droit, liv. III, ch. IV : La liberté et le détermintstne.

3. Falci, L'evoliizione nel diritlo pénale, p. 48 et 228; L'intensione nei singoli reati, I, 3 et II, 351.

il est responsable d'avoir négligé cette œuvre de formation de son caractère et l'action délictueuse lui sera imputable comme conséquence de cette négligence '.

§ 2. — Justification de la responsabilité pénale en dehors du libre arbitre et du déterminisme.

A. — Liberté de V intelligence.

115. — Les criminalisles allemands ont abandonné la liberté de la volonté comme base de la responsabilité. Ils l'ont fondée sur la liberté de V intelligence : <i Pour qu'il y ait imputabililé, c'est-àdire responsabilité pénale, dit Berner, on doit avoir: 1° conscience de soi-même ; 2° conscieiice du monde extérieur ; 3° C07iscience développée du devoir. Dans ces moments de l'intelligence est déjà comprise la liberté intime, et par conséquent il n'est pas nécessaire de l'ajouter comme une aulre condition de l'imputabilité 2. » « Dans l'idée de la responsabilité pénale et par conséquent de l'imputabilité, n'est pas présupposée et contenue celle d'une liberté de la volonté soustraite à la loi de causalité, mais seulement celle de la déterminabiiité de la volonté en conformité avec la loi, en général par l'intermédiaire des idées, et en particulier par l'intermédiaire des notions de la religion, de la morale, du droit, de la prudence. Seulement dans cette délerminabililé de la volonté, le droit pénal trouve son fondprnent solide, soustrait aux luttes des philosophes », dit M. Von Liszt ^ En d'autres termes, l'intelligence dirige la volonté et n'est j.as déterminée; elle est par suite la condition nécessaire et suffisante de la responsabilité morale et pénale.

Cette doctrine ne se dislingue pas nettement de celle du libre arbitre ; elle est sujette à de sérieuses critiques et a été abandonnée par M. Von Liszt *.

B. — LHntimidabilitê.

116. — L'homme est capable de résister à ses tendances parce qu'il peut être puni. Sans pénalité, c'est-à-dire sans intimidation,

1. Levy-Bi-uhl, L'idée de responsabilité (Paris, 1884), p. 105; Moriand, ioqiiestion de la liberté et la conduite humaine (Paris, 1897, p. 200) ; Saieilles, L'individualisation de la peine, ch. VI, p. 148 et ss. (Paris, 1898).

2. Berner, Trattato di diritto pénale (trad. ital.), § 76, p. 100.