CHAPITRE VIII

De l'influence de l'ignorance et de l'erreur sur la culpabilité.

BIBLIOGRAPHIE

Haus, Principes généraux du droit pénal belge, t. I, n""^ 702 à 713. — Garraud. — Traité théorique et pratique du droit pénal français^ t. I, nos 235 et 236.

164. Après avoir étudié les diverses causes de justification et d'irresponsabilité, nous tenons, pour être complet, à mentionner l'ignorance et l'erreur, lesquelles sont de nature soit à détruire la culpabilité, soit à la diminuer. Nous n'avons d'ailleurs qu'à les rappeler ; en etïet, nous avons déjà eu l'occasion, en parlant, aux numéros 62 et 64, de la résolution criminelle et des différentes espèces de dol, de>nous étendre sur cette matière. Ajoutons qu'en examinant la question de l'obéissance hiérarchique, nous avons reconnu que cette obéissance, quand elle s'appliquait à des ordres illégaux, pouvait être considérée comme la suite d'une erreur de droit provoquée par l'influence du supérieur et de nature à écarter la responsabilité pénale. Nous nous contenterons donc de renvoyer aux pages précédentes relatives à ces questions.