CHAPITRE VIII

Composition du personnrï diplomnliqup dans dilTerents pays. — di[ïlomaLie russe, — Le personnel diplomatique français. — Pc lions diverses des agents et fonctionna ires du minisLôre des affair clrtiû^ères, en France. — Le corps* diplomatique an|;;lDÎs, atlêmur iUlien, belge, elc. — HL'muncralion des services «les ag^enis < plomaliques. — Choix deji iTijuislrcs publics. — Choix de bi clns des ministres il envoyer, — Choix du nombre des ministres à i voyer. — Droit de décider si Ton reunirû ou non plusieurs sions dans le même ministre public, — Choix de la personne ( ministre pulïlic, — NaLiomdité du miuislrc. — Age du minislii Kelijç;;ion du minisire. — Coudilion sociale du ministre, — Se du minisire, — Secret des raisons qui peuvent avair déterminé j ^••oit ver ne ment dans ses choix. — Befus de recevoir les mioistn publics. — Refus ffénéral. — Refus spécial. — L'agréation* Formalités de Tagréation, — Usage de Vienne, de Berlin, de Said Péterslïourg. — Usage danois quanta rngréation. — Usage angJa^ ^ — Observation générale sur Tagréation,

Composition du personnel diplomatique dans différenl pays. — La diplomatie russe.

Lo personnel diploinalicjuc est orgnuiné à peu près de . même manière dans les dilTércnls pays : il y a des? ambass deurs, des ministres oxienvotjAs on/raaire.y,qiii prcnnenl babiiuenenicnt le [lire d envoyés extraurtlinaires el ïninistr idénipuîentiitire»^ ou Himpliunent de tnini&ires plthiipoirUi fiàires ; il y a des rvHkhn t s, des cho^rgm d'à jf aires, etc.; il; aussi dch ministres extraordinaires, dans la vraie acecpU^ du moi.

daires, et que les travaux de chancellerie ont pour eflet n rel d'obliger à des études qui sont la première base dj bonne éducation diplomatique... Je demande que la conn sance des langues étrangères, Tapplication à des travaux p être ardus et ingrats, mais toujours utiles, deviennent la mière condition d'admission dans la carrière active, et ] intention formelle est de ne l'ouvrir qu'à ceux dont les naissances et l'application m'auront donné, par cette épre des garanties certaines d utile collaboration aux affaires traitent nos légations et consulats à l'étranger. »

Un décret du 18 août 1856 a supprimé la classification poste diplomatique des secrétaires d'ambassade ou de 1 tion et le titre d'attaché payé. Il a disposé que les secret; seront, à l'avenir, divisés en trois classes ; suivant les bes du service, les secrétaires pourront être attachés à des bassades ou à des légations indistinctement, quelle que la classe à laquelle ils appartiendront. Ainsi donc, sek décret, la position des secrétaires ne sera plus déterminé< le poste dont ils seront titulaires, mais par la classe à laq ils seront attachés, et le ministre des aiïaires étrangères toute latitude pour les envoyer dans tel ou tel poste, selo exigences du service. Il n'y aura plus d'attachés payés agents de ce grade reprendront le titre de troisième s< taire, qui leur était précédemment attribué. Nul ne p< être nommé secrétaire de troisième classe, s'il n'a été, au ii trois ans, attaché à un poste diplomatique, ou s'il ne co trois ans de surnumérariat dans les bureaux du minis Nul ne pourra être nommé secrétaire de deuxième class* n'a rempli au moins trois ans les fonctions de sécrétai troisième classe, ou s'il n'a joui pendant trois ans d'un t ment dans l'administration centrale du département d< faires étrangères. Enfin, nul ne pourra être nommé secr< de première classe, s'il n'a été, au moins trois ans,secri de deuxième classe, ou s'il n'a été pendant trois ans r teur dans les bureaux du ministère. Nul ne pourra être at surnuméraire plus de huit ans. Les attachés surnuméi

de Tun des services à l'autre, les divers grades de l'un hiérarchies ayant dans Tautre leur équivalent parfait, ainsi que, d'après le décret du 31 mars 1882, trente-deui su/s flfénëraujc correspondent aux huit conseillers d'ai Sade ; quarante-cinq consuls de première classe aux dou crétaires d'ambassade de la même classe ; cinquante co de deuxième classe aux dix-huit secrétaires d'ambassa la même classe et douze cotiâuIs suppléants aux trente-i crétaires d'ambassade de troisième classe. La dénomir de consul suppléant a remplacé, en vertu d'un décret février 1880, celle d'élève consul. Le décret du 17 janvie a modifié en partie ces chiffres : huit conseillers d'ambe et QUARANTE consu/s généraïuc ; douze secrétaires de pre classe et cinquante consuls de première classe] vingt-< secrétaires de deuxième classe et soixante-quinze cons deuxième classe; trente secrétaires de troisième cla DOUZE consuls suppléants. Mais voilà que les consi d'ambassade ont été supprimés par le décret du 1 1 o< 1892, et que le nombre des secrétaires de première class fixé à DIX-HUIT par le même décret, sans porter préjudit modifications de l'avenir. C'est la toile de Pénélope.

Positions diverses des agents et lonotionnairei du ministère des affsdres étrangères.

Aux termes d'un décret du 24 avril 1880, qui a subi plu modifications dès 1881 et 1882 (1), les positions divers

(1) En présenlantle décret du 24avrill880àrapprobationdu prés la République, le ministre des affaires étrangères s'exprimait ainsi dispositions relatives aux diverses situations dans lesquelles pei: trouver les agents du ministère des afTaires étrangères sont épirses c série d^ordonnances et de décreU^nu milieu desquels il esl difficile t connàilre. i Le décret du 24 avril a eu pour objet de remédier à c dre; il a remanié le décret du 27 février 1877 ; il Ta mis en harmoi le décret du 25 février 1880, qui a créé certaines assimilations entr emplois du ministère des afTaires étrangères ; aucune mesure disci n'existant entre la mise en disponibilité sans traitement et la rév qui permit de réprimer certains écarts de conduite d*une gravité !

Le corps di

L'Angleterre des ambassadi très plénipote être en même quisontgéné:

suis gcnérau taires d'ami des attaché' les affaires ou de secn première r res de la s crétaire r périeurs reine, su juge lef ou non matiqr traoro siden i

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chargés d'af} le corps dipli et ministres y aura des ] chés de légi seront l'obj ; secrétaires I lombie il ' i nistre, un i cette léga d'une de ( l'autre. E i service d Pérou se i nipoten\ i mière e nipoten y a aus'

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jeunes gens qui se destinent à la carrière des consulats parmi eux que peuvent être choisis, sous certaines cond les drogmans ou interprètes attachés officiellement au tions et aux consulats, en Orient et sur la côte de Barbs

(1) Les jeunes de langues de Ramon Gastilla n*ont rien de comm la belle et utile institution française, dont un rapport du 18 septeml adressé au président de la République, rappelle dans les termes Torigine.

' Dans le principe, les ambassadeurs de France choisissaient leu mans parmi les membres de la colonie franque de Péra, et les dans les villes où ils étaient établis, avaient recours aux services du pays, auxquels ils accordaient la protection française. Jusqu^a du dix-septième siècle, les familles Olivier! et Fornetti, d^origine i fournirent les drogmans de l'ambassade de France. Mais ces agei que fort utiles par leur connaissance des langues, des lois et des c du pays, n'avaient pas souvent assez de fermeté de caractère, p« passer les intérêts de la politique ou du commerce de la nation q vaient, avant ceux de leur famille ou de leurs amis. Les plaint égard devinrent si vives et si fondées, que Golbert décida que, d^ les places de drogmans à l'ambassade de Constant! nople et dans les du Levant seraient réservées à des enfants de langues^ qui, en^ France, étaient placés sous la surveillance directe de Tambassadei struits dans les langues orientales par un khodja ou professeur mi Cette expérience ne donna pas les résultats que Ton s'était pro enfants, venus en Orient à un âge très tendre, n'avaient point r« struction élémentaire et ils ne tardaient pas à partager les idées ef préjugés des colonies franques de Péra. On abandonna donc ce et, en 1723, un arrêt rendu en conseil ordonna que les jeunes de destinés au service du Levant, seraient élevés au collège Louis-lequ'ils ne partiraient pour l'Orient qu'après avoir achevé leurs avoir reçu, pendant deux ans, à Paris, des leçons d'arabe, de t< persan. Cette réforme donna d'excellents résultats, et les drogma du collège Louis-le-Grand ont presque tous marqué par la solidité connaissances et l'éclat de leurs services. L'École des jeunes de la supprimée pendant la Révolution ; mais l'on s'aperçut aussitôt • indispensable, dans l'intérêt de l'influence française, d'avoir un < ment pouvant fournir au département des affaires étrangères des struits et inspirant confiance. L'École Spéciale des langues oriental tes, d'une utilité reconnue pour la politique et le commerce, fu le 30 germinal an III, sur un rapport de Lakanal. L'École des j'en n( gués fut rétablie, plus tard, au collège Louis-le-Grand, au profi petits-fils et neveux de drogmans, qui y étaient admis avant l'Age ans. Dès la classe de troisième, les jeunes de langues ne suivaieni I la moitié des cours de latinité, et commençaient à apprendre si

! ment l'arabe, le turc et le persan. Arrivés au terme de leurs étuc

même classification pour les degrés inférieurs. La seu rence existerait entre les États qui ont des ambassa( ceux qui n*ont que des envoyés pour le grade hiérarc plus élevé de la carrière diplomatique dans le pays.

Rémimératlon des servioes des agents dlplomati

Il ne saurait être question, non plus, d'examiner da détails les points relatifs à la rémunération des serv ministres publics dans les divers Etats. Il n'y a tout a signaler, à cet égard, que quelques pratiques plus oi généralement observées. Ainsi, tandis que les envoy naires permanents ont habituellement un traitement envoyés extraordinaires, dans le vrai sens du mot, dire accrédités pour un temps limité, pour une mis£ terminée, n'ont le plus souvent que des appointemen naliers,ou bien présentent un compte de leur dépens* gouvernement. Il s'est trouvé môme des ministres fourni aux frais de leur mission, du moins en parti leurs propres ressources. C'est ainsi que, dans son n du 15 février 1867, le ministre des relations extériei Pérou a pu annoncer au Congrès constituant que les très plénipotentiaires nommés pour les Etats-Unis d que, pour le Chili, pourla France et TAngleterre, ava nonce à leurs appointements et avaient servi gratui Quant aux agents diplomatiques à qui leur position de ne permet pas ce désintéressement, qu'un État ne dei mais admettre, parce qu'il n'y a de bons services qi qui sont rétribués, les dépenses extraordinaires qu' vent faire leur sont remboursées indépendamment c appointements fixes ou journaliers. Il est utile d'ajot le but d'une mission engage quelquefois à faire des d* secrètes, qui doivent être toujours remboursées au r public. Enfin, c'est le cas de placer ici une recomma qu'en 1798 le Directoire Exécutif faisait au Conseil de

droit à une donnancc à pour se ren nombre d'à ment du ^o\ doit restiUn sont pas ace ses étrange; aidéré conii la partie de L*agent mis qu*il a reçue tement d*ua sur cette aùfl frais d'établie compter du< bre d'an né 01 tout agent g indemnité d< aprtl'S son en vement a sa le service d\ avait i'ait dfi tron* une pot avait reçue, b entiers, Lé choisis en d< n'en devoir!!

moins, à V\j\ postes diplol m**nt des fra persojuwUc^ ï»rennent lei frais de culfc ou u von tue Iles de dé place m ei

si une femme peut être nommée ministre public (1). S tels auteurs, tels que Bynkershoëck, le sexe ne serait obstacle ; la raison pure no s'y opposerait pas : une peut bien monter sur le trône (2). Suivant tels autres ai tels qu'Esperson, par exemple, la négative devrait être rée : elle se fonderait, non sur l'incapacité des femme: sur les intrigues et les passions qui pourraient s'agiter d'elles (3). C'est cette dernière opinion qui doit être a( en remarquant, toutefois, qu'il convient de distinguer entre des missions extraordinaires, temporaires, spéci des missions permanentes, générales, constituant de tions publiques et une carrière.

Mais, si le sexe féminin n'a pas donné, jusqu'à prés( agents diplomatiques, des envoyés officiels avec ca diplomatique, les femmes jouent cependant un rôle i dans la diplom<itie. Ileffter rappelle que M'*® de Kerroi taille, à la bouche fines, aux beaux yeux, a obtenu France, à la cour de Charles II d'Angleterre, bien plu congrès de paix (4). Tous les hommes politiques ont

célèbres de Londres, et parmi eux le chirurgien du comlc de Provc tard Louis XVIIl), furent charges d'examiner son corps et consta lui le sexe màlc. Le chevalier d'Éon a écrit des Mémoires contre de Guerchy, plusieurs ouvrages d'histoire, de politique et d'ccc nanciëre, qui ont été réunis sous le titre de Loisirs du chevalier i volumes in-8o, Amsterdam, 1779). La Vie mililaire, politique et } Mademoiselle d*Éon, publiée ^cn 1770, sous le nom de La Fortelle, e: valier même.

(1) Le roi Charles XII de Suède refusa de recevoir la célèbre Maric-Aurorc de Kœnigsmarck, que le roi Auguste II de Pologne a^ employer auprès de lui. La comtesse de Kœnigsmarck, i*enommé beauté et son esprit, était la favorite d'Auguste II, dont elle eut u fut le maréchal de France Maurice de Saxe.

(2) Bynkershoëck, Quœslionesjuris publici, Lib. ii, Cap. v, (3)Esperson, Droit diplomatique et juridiction internationale i

n" 38, p. 28, note 31.

(i) IlefTtcr, Le droit international de VKurope^ traduction fre . Jules Bergson, édition de Geffcken, 1883, Liv. m, § 232, p. 532, \ bien de succès, dit HefTtcr, citant Mably, ont été le résultat de i lanteries diplomatiques ! Cependant il faut reconnaître, avec Hi sous ce rapport les temps sont bien changés. Les destinées des n

ou par les droits qu'il possède, risquerait d'être gè| dangereux. Tel est le cas des cardinaux, à l'égard de qui renferment une population catholique, où cette tion verrait toujours en eux le prince de l'Eglise pk Tambassadeur, et où ils pourraient être tentés d'at leur autorité spirituelle. De son côté, le pape, en vert règle ancienne, n'admet pas des cardinaux comme < d'une Puissance étrangère. Cette mesure a pour obje pas exposer les cardinaux étrangers, accrédités en qu ministres publics, à hésiter entre leurs devoirs comm mates envers leur gouvernement et leurs obligations membres de la curie romaine (1).

(1) Le cas s'est présenté en 1872, à propos de la nomination di de Hohenlohe-Schillinçsfurst par le gouvernement prussien, comr sadeur à Rome, nomination qui ne fut pas agréée par le Saint-Si un discours au Reichstag allemand (séance du 14 mai 1872), M. de s'est plaint fort à tort de ce procédé, puisque le pape n'avait fait quer une régie ancienne. Le chancelier a, du reste, parle â côte d tion, ainsi que le prouve la citation suivante : f II est d'usage qu rain, quand il a fait choix d'un envoyé, d'un ambassadeur, dci courtoisie à l'autre souverain auprès duquel l'envoyé doit être ai cet agent diplomatique lui est per«onâ^ra£a,' c'est un cas extrême qu'il soit répondu négativement à cette demande, et il nécessit de revenir sur une nomination déjà faite ; car ce que l'empereur pour une telle nomination, il le fait avant d'adresser la dcmand souverain. Ainsi il a déjà nommé, quand il interroge; la répons est donc une demande de revenir sur ce qui a été fait, une c comme celle-ci : Vous avez mal choisi. Depuis près de dix ans , nistre de l'extérieur ; depuis vingt et un ans je suis dans les afT haute diplomatie, et je ne crois pas me tromper en disant que le est le seul, en cette période de temps, où l'on ait répondu néga une telle demande. J'ai souvent vu déjà que des objections ont mées à l'égard d'envoyés qui étaient depuis longtemps en fonctio cour témoignait confîdentiellement le désir qu'un changement de pût avoir lieu; mais, en pareil cas, cette cour avait derrière clic ricnce faite depuis plusieurs années dans les relations diploma* ladite personne; elle s'était convaincue que cette personnalité apte à assurer les bons rapports désirés par la cour, et alors elle dans la forme confîdcntielle, ordinairement par une lettre aut souverain à souverain, avec des explications motivant cette et néanmoins encore d'une manière très circonspecte. II n'arri' rarement, sinon jamais, qu'une telle demande soit faite catégo Dans les derniers temps il y a eu quelques exemples, un, du m

L'agréation.

Ces refus, si justifiés qu'ils puissent être (et ils ne pas toujours), n'en sont pas moins des actes graves, < l'atteinte qu ils portent à la susceptibilité de l'Etat rep peuvent avoir des conséquences préjudiciables aux bc ports des deux pays.

Afin d'éviter de pareils froissements, lorsqu'un go ment se propose d'accréditer un agent diplomatique d'un gouvernement étranger, il est d'usage traditionr fasse pressentir, sur le choix qu'il se propose de faire, tion du chef de l'Etat auprès duquel il veut envoyer s bassadeurou ministre. Une des conditions les plus esse pour un agent diplomatique, c'est, en effet, d'être bien par l'Etat où il doit remplir sa mission, c'est d'être a, au gouvernement près duquel il est envoyé. Le pren voir d'un ministre public, dit l'auteur du Guide dipi que, est de se rendre agréable, d'inspirer la confiance faire considérer. Si donc un souverain manifeste de 1 gnance à recevoir telle personne désignée, il y aurait i prudence à exiger son admission ; et si, par suite de stances particulières, on était parvenu à exercer, à cet une sorte de pression morale, on doit prévoir qu'un n désagréable remplira mal sa mission. Il faut bien se p* de cette vérité, qu'un envoyé diplomatique doit joui considération personnelle, s'il veut qu'on en ait pour sor tère public. La nécessité peut contraindre à dissimule) cette dissimulation nuit au succès des affaires, comr dignité du souverain qui s'obstine à maintenir un ag déplait (1).

Il est donc d'usage et non d'obligation (sauf clauses les dans des traités ou conventions) de pressentir le g nemont étranger sur le choix du ministre public qu'on

;i) Le guide diplomaUque^ édition de 1851, T. i, p. 45, 46.

ment étranger exprime quelques doutes sur Topport choix en question, pour que Tautre gouvernement dé autre candidat. On verra tout à 1 heure que le gouve anglais a une pratique différente.

inleroalionale, le sultan n'avait été pressenti ni sur le rappel de biano, ni sur le choix de son successeur ; si le cabinet de Rome posé M. Catalani à Tagrément de la Porte, il n'avait pas, tout au tendu la réponse de celle-ci pour donner à son agent l'ordre de p Constantinople. Le gouvernement ottoman se montra très fro: manque d'égards. Il avait précisément quelques motifs de ne pas relations offîciellcs avec M. Catalani. Celui-ci, autrefois sécrétai bassadc de Constantinople, n'avait pas su conquérir les sympathies politique ; de plus, en mission à Londres, il avait épousé une su que, la fille de Musurus-Pacha, envoyé de Turquie auprès de la t toria, ce qui pouvait entraîner certains inconvénients au point c rétiquette et de la politique orientales. Le sultan décida donc dt recevoir le nouvel ambassadeur ; mais il ne fît pas connaître oflic ses intentions au gouvernement italien. Cependant l'Italie ne tai connaître les dispositions de la Sublime-Porte. Ses alliés, TAlIc l'Autriche, prenant l'affaire en mains, conseillèrent au sultan d'a| voyé du roi Humbert. Le sultan résista, et pria le ministère italic ner au comte Collobiano un autre successeur que le commandeur L'Italie chercha à tourner la dilTlculté, en annonçant A Constantii M. Catalani n'était nommé que par intérim, pour gérer l'ambassad litc de chargé d'afTaires temporaire. Le sultan répondit ne vouloir de M. Catalani comme chargé d'afTaires que comme ambassadeu nifcsta l'intention de rappeler de Rome son représentant, Mahi dine, si le gouvernement italien persistait dans son attitude. L étaient dans cet état, quand, le 5 août, on apprit qu'une escadre arrivait dans la baie de Bessiks, à l'entrée des Dardanelles. Le suit alors sur sa décision, et, dès le lendemain, par son ordre, le gouvi ottoman fit savoir à Rome que, pour êti*c agréable au ministre de étrangères d'Italie, M. Blanc, dont il avait apprécié les services coi bassadeur à Constantinople, il consentait à accepter M. Catalan représentant du roi Humbert, et qu'un envoyé du souverain irait danclles le recevoir. Le commandeur Catalani est arrivé le 13 à tinople, et le 28 il a remis au sultan ses lettres de créance. Je fen quer, A titre de moralité, que, lorsqu'on craint tant l'approche des étrangères, on ne doit pas se montrer si susceptible pour des menls d'égai*ds insignifiants. Il est certain que le procédé du gouve italien, qui avait donné l'ordre de départ pour Constantinople à so sentant, sans attendre la réponse de la Sublime-Porte, n'était p correction parfaite au point de vue de la courtoisie internationale, n ce gouvernement avait proposé le commandeur Catalani à l'agrt! la Porte, et, de plus, on n'est p&s strictement obligé de pressentir un

AJ <&Vr«tCi/&X A\/i1

suivant la très juste observation de M. Garcia deLa Vég considéré nécessairement comme une iiumiliation pour didat qui en est Tobjet. Ce refus peut tenir, en effet, à price, à de faux rapports,ou à des causes qui ajoutent à Testime à laquelle on a droit dans son propre pays, tenir aussi à ce que le gouvernement qui a fait le choi spire pas de confiance à la cour étrangère : celui-ci, c cas, désire ne recevoir qu'un diplomate qui lui soit { nellement connu.

Quelquefois, enfin, on pousse l'attention et la courtoii qu'à envoyer au chef de TÉtat étranger une liste de pli candidats, pour qu'il en choisisse un. C'était l'ancier du Saint-Siège vis-à-vis de l'Autriche, de TEspagm France et du Portugal. Il faisait remettre une liste < candidats à la nonciature, entre lesquels le souvera ressé choisissait. En principe, cependant, la déférence un État étranger ne saurait aller jusqu'à laisser à son i ncment le choix de la personne à lui envoyer.

Souvent aussi un chef d'État demande, de son propr vcment, la nomination d'une personne déterminée. C'ei par exemple, que le chevalier Nigra et que Méhémct- Pacha ont eu l'avantage d'être demandés, l'un à la c talie, l'autre au sultan, par l'empereur Napoléon ITI plusieurs autres exemples de ces demandes de propi vement, inspirées le plus souvent par des caprices di

Usage de Vienne, de Berlin, de Saint-Pétersbc usage danois, q[uant à Tagréation.

Les gouvernements de presque tous les pays se sou à la formalité deragréation,sans demander les motif fus qui peuvent se produire. Tout État a, en effet, le refuser de recevoir tel ou tel individu comme minist autre Puissance, sans avoir à rendre compte des rais( sonnelles ou politiques qui lui dictent sa déterminât! la réponse négative peut être accompagnée d'une in

le gouvernement anglais n'accréditerait point de mir les affaires continueraientd'être gérées par intérim par crétaire de la légation.

Observation générale sur Tagréation.

Lagréation, en somme, n'est qu'un usage, mais qui e néralement admis, et qui est fondé sur les convenances nationales. Cet usage se justifie par la considération que voi d'un ministre public ayant pour objet l'entretien des tions pacifiques, il faut que l'envoyé soit agréable. S'il ei autrement, ce serait placer l'agent dans une position H et mettre en péril le succès de sa mission. Quant au dr ne pas agréer un agent diplomatique, il appartient incc tablement à tout gouvernement, mais c'est un droit l'exercice demande les plus grands ménagements et ex tact le plus délicat. J'ajouterai, à ce propos, avec les ai du Précis du droit des gens, que c'est un devoir récipr pour les gouvernements, de choisir avec une attention puleuse les agents qu'ils chargent de les représenter h chez les autres (1). L'exercice des fonctions diploma^ exige de telles qualités de tact et d'éducation, le can i dont sont revêtus les diplomates, les relations qu'ils < ( tiennent avec les premiers personnages des Etats, néces i de leur part tant d'habitude de la haute courtoisie, des n i si relevées, une si grande dignité dans les dehors, q i gouvernements ne sauraient mettre trop de circonspt dans leurs choix, afm d'éviter d'envoyer à l'étranger d( i nistres publics qui ne seraient pas agréés, et dont, si ps ! sard on les avait agréés, on demanderait le rappel.

(1) Précis du droit des gens^ par Funck-Brentano et Albert Sorel p. 76.