Za possession doit être publique pendant

le temps requis pour l'espèce de prescription invoquée.

21o. Le vice de clandestinité , comme celui de violence , n'a toutefois que des effets rela-

LIVUE m. MANitUES DACQUÉRIK LA PROPKlb'TÉ.

iifs à lu personne seulement par rapport à laquelle il a cvisté et à laquelle la prescription est opposée.

Remarque sur le vice de clandestinité relativement aux meubles.

On peut prescrire un souterrain sous le bâtiment ou autre héritage d'autrui, pourvu que la possession ait pu être connue du propriétaire.

Cas où l'on devrait regarder la possession comme n'étant pas publique et propre à fonder la prescription.

La possession ne doit pas avoir un caractère équivoque : exemple.

Mais la possession en vertu de deux causes capables l'une et l'autre de faire acquérir la propriété , n'a pas un caractère équivoque qui fasse obstacle à la prescription.

Observation sur la prohibition d'acquérir aujourd'hui, par le moyen de la prescription, les servitudes disconlenue s , apparentes ou non apparentes.

La possession doit être à liire de propriétaire.

Le vice de précaire fait obstacle à lu prescription, à qui que ce soit quelle soit opposée, à un tiers comme au bailleur lui-même; arrêt qui paraît toutefois contraire, mais qui au fond ne l'est pas.

Ce qu'on entendait à proprement parler en droit romain par possesseur précaire; extension qui a été donnée à ce mot dans noire droit, ancien et moderne.

On est toujours présumé posséder pour soi, jusqu'à preuve du contraire.

Et quand on a commencé a posséder pour soi, on est toujours présumé avoir continué de posséder au même litre, aussi jusqu'à preuve du contraire.

Quand on a commencé à posséder pour autrui, on est censé aussi avoir continué de posséder pour autrui, jusqu'à preuve du contraire.

Inconvénients de cette règle dans ses conséquences extrêmes ; tempérament quelle souffrirait en certains cas.

Celui qui prouve avoir possédé anciennement, est présumé avoir possédé dans le

temps intermédiairt , sauf preuve contraire.