TOME m. ÉDIT. BELGE, — T. VI. ÉDIT. h

ligne où l'on se trouve, et à égalité de degré, au partage par tête , soit que l'on appartienne à la branche maternelle de celte ligne , soit qu'on appartienne à la branche paternelle.

146. Il n'y aurait qu'un cas où , peut-être, le double lien , aux degrés où la représentation n'est pas admise , pourrait donner des droits plus étendus que ceux de la parenté d'un seul côté : ce cas serait celui où il y aurait eu dévolution d'une ligne à celle dans laquelle se trouvent tout à la fois des parents germains et des parents consanguins ou utérins, soit parce qu'il n'y a pas de parents au degré successible dans la première ligne , soit parce que ceux qui existent sont indignes ou ont renoncé. Comme alors il n'y a pas de division préalable entre les deux lignes, on n'est plus dans les termes de l'art. 754 , qui ne prohibe les subdivisions que lorsque la division première et principale a été opérée entre les deux lignes ; et le principe de l'article 753 , seconde disposition , qui veut que les germains aient des droits plus étendus que les parents utérins ou consanguins , pourrait recevoir son application. La division, dans ce cas, se ferait en deux parts égales , moi lié pour le côté (s) paternel , moitié pour le côté maternel : les. parents de l'un et l'autre côté, comme Titius, dans l'espèce donnée d'abord en exemple , prendraient part dans les i]c\\\ , cl Claudius prendrait part seulement dans celle attribuée à son côté. On ne serait pas, il est vrai, dans les termes mêmes de la loi, qui ne fait cetle division par moitié qu'entre les lignes; mais on serait assez dans son esprit, puisque celte division serait toujours la première qui serait faite. Au reste, cela est encore fort douteux, et nous n'admettrions même pas la refente entre le fils de Titius, si celui-ci était prédécédé, et son oncle consanguin Claudius ; l'article 754 veut trop formellement que le plus proche dans chaque ligne exclue le [dus éloigné.

147. On a vu que l'art. 755, dans sa deuxième partie, fait, en renvoyant à l'art. 732, une excontradiction entre ces deux dispositions, parce qoela première m.- snppose pas qu'il \ ait lieu à la représentation.

[2 Codedc Hollande, art. 897.

(3) Nous disons le Côté, puisqu'il n"v j toojoors qu'une seule

liant venant à l'hérédité.