Comme 880, CF

pose autrement, n fait que supplée! au silence du titre

SECTION fremiïre.

recoin pense "t p"> •• ■■• — — — . .. .

menées; mais aussi sans préjudice de la portion des fruits qui pourrait être acquise au colon partiaire , s'il en existait un au commencement ou a la cessation de l'usufruit. .••„„„

886. Les fruits civils sont reputes s acquérir jour par jour, et appartiennent à l'usufruitier, a proportion delà durée de son usufruit. Cette règles applique aux prix des baux à ferme, comme aux loyers des maisons et aux autres fruits civils.

887 Si l'usufruit comprend les choses dont on ne peut faire usage sans les consommer , comme 1 ar- moins s il etc. Lit, les grains, les liqueurs, l'usufruitier a le droit 524. Cornac s'en servir,maisàla charge d'enrendre de pareil le me o9J,Cl quantité, qualité et valeur, ou leur estimation, a la lin de l'usufruit. ■

888. L'usufruit d'une rente viagère donne aussi a l'usufruitier, pendant la durée de son usufruit, le droit d'en percevoir les arrérages , sans être tenu a aucune restitution.

889 Si l'usufruit comprend des choses qui, sans se consommer de suite, se détériorent peu à peu par l'usage, comme du linge, des meubles meublants. l'usufruitier a le droit de s'en servir pour 1 usage annuel elles sont destinées, et n est oblige de les rendre, à la fin de l'usufruit, que dans létat ou elles se trouvent, non détériorées par son dol ou par

sa faute. ... •n- v

590 Si l'usufruit comprend des bois taillis, 1 usufruilier est tenu d'observer l'ordre et la quotité des coupes, conformément à l'aménagement ou al usage constant des propriétaires; sans indemnité toutefois

SECTION H

Del'obligatioi de l'usufrui tier.

section II. Des droits de l'usufruitier.

838. Comme 382, C. F. On a supprimé lit fini ■lepuiseesmots : Maisaussi sans préjudice etc.

839. Les enfants des esclaves sujets a 1 usutrmt, nés pendant sa durée , appartiennent au propriétaire et à l'usufruitier pour la jouissance de leurs