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CODE HOLLANDAIS

TITRE V

DES SERVITTDES.

De la nature et des différente:

espèces Je servitudes*

r2I. Comme 037, CF. Il est ajouté :

File ne peut être imposée ni à une personne, ni en faveur d'une personne. (000, a f.)

022. Tonte servitude consiste à souffrir, ou à ne pas faire une chose.