Comme 680, | F

570. Lorsque le droit de vues droite* on oblij il s est aeqoia par titre )u par prescription, le

voisin ne peut bâtir plus nés de dix-bnit pieds du >.i liment opposé, si les vues sur sou fonds sont droites; ni plus près de -ix pieds, si elles sont bliques.

SECTION IT

De l'e'gout des loin

'•71. Comme 6fîl . C

ii i, de (;

'.' l'i.nr Iti r»f! obli

1 1 dittant e e fixée à 3 pied* et nond2

(IODE HOLLANDAIS

sèment prohibé parle titre.

729. I.a servitude d'écoulemenl des eaux ne comprend que Tenu pure, et non ]>as le droit de faire passer des immondices.

730. La servitude d'égnùt est le droit de pouvoir faire écouler les eaux et les immon diecs.

731. Le propriétaire d'un héritage , qui a le droit d placer despootres oo desancresdans la mnrailled'autrni, peut remplacer celles qui sont dépéries : mais il ne peot en augmenter le nombre, ni en changer le placement.

732. Celui qui a le droit d'aller en bateau sur les eaux d'un héritage voisin, doit eon tribiier aux frais nécessaires pour bs rendre en tout temps navigables, à moins qu'il ne renonce à son droit.

733. La servitude de sentier est le droit de pouvoir aller à pied, à travers le fonds d'autrui.

Celle de voie est le droit de pouvoir y passer à cheval et

d1y conduire les bestiaux.

Celle de chemin est le droil d'] passer avec un chariot, une voiture, etc.

Si la largeur du sentier, de li voie on du chemin n'esl pas fixée dans le titre, elle le sera conformément aux règlements particuliers ou aux mages des lieux.

7l!i. I.a servitude d'aqueduc «si le droil de conduire

de l'eau vers son tonds, en la faisant traverser les bel itages voisins.