Diverses dispositions de la coutume de Paris

relativement aux travaux à faire pour la construction de certains ouvrages.

401. < Celui, dit l'article 674 (i) , qui fait « creuser un puits ou une fosse d'aisances près « d'un mur mitoyen (2) ou non ;

< Celui qui veut y construire cheminée ou âtre,

< forge , four ou fourneau , c Y adosser une étable ,

« Ou établir contre ce mur un magasin de sel,

< ou amas de matières corrosives ,

< Est obligé de laisser la distance prescrite par « les règlements et usages particuliers sur ces c objets , ou à faire les ouvrages prescrits par les

< mêmes règlements et usages, pour éviter de

< nuire au voisin. >

402. Les articles 188 et suivants de la coutume de Paris contenaient à cet égard plusieurs dispositions qu'on peut encore regarder comme régle-

(1) Code de Hollande, art. 703.

'2 Yovei supra, nos 320 f| sun.i' I

menlaires, du moins dans les lieux où cette coutume étendait son empire. Ils ont été fort bien expliqués par Dcsgodcts , dans son ouvrage ayant pour litre : Lois des bâtiments; et bien que, à l'exception du dernier, ces articles ne s'occupassent que du cas où le mur était mitoyen, néanmoins le Code portant aussi la même règle à l'égard de celui qui ne l'est pas , on ne devrait pas moins suivre les dispositions de cette coutume pour l'un comme pour l'autre.

Ces articles étaient ainsi conçus :

Art. 188. « Qui fait étable contre un mur mi- « toyen , il doit faire contre-mur de huit pouces « d'épaisseur, de hauteur jusqu'au rez de la mant geoirc.

Art. 189. « Qui veut faire cheminées et âlres « contre le mur mitoyen , doit faire contre-mur « de tuilots , ou autre chose suffisante , de demit pied d'épaisseur.

Art. 190. a Qui veut faire forge , four ou fourc neau contre le mur mitoyen , doit laisser demi- « pied de vide et intervalle entre deux , du mur, « du four ou forge ; et doit être ledit mur d'un c pied d'épaisseur.

Art. 191. * Qui veut faire aisances de privés ,

< ou puits contre un mur mitoyen , il doit faire « conlre-mur d'un pied d'épaisseur. Et où il y a « de chacun côté , puits d'un côté et aisances de « l'autre , suffit qu'il y ait quatre pieds de mac çonnerie d'épaisseur entre deux , comprenant » les épaisseurs des murs d'une part et d'autre. « Mais entre deux puits suffisent trois pieds t pour le moins.

Art. 192. « Celui qui a place , jardin ou autre t lieu vide, qui joint immédiatement au mur f d'autrui , ou à mur mitoyen , et y veut faire

< labourer et fumer, il est tenu de faire contre- « mur de demi-pied d'épaisseur, et s'il y a terres ( jectisses (ô) , il est tenu de faire contre-mur

< d'un pied d'épaisseur. »

L'art. 674 du Code ne parle pas expressément de ce cas , mais on peut le regarder comme compris dans ces termes : ou établir contre ce mur... amas de matières corrosives ; car les terres et le fumier, jetés successivement par le labourage contre le mur, le dégraderaient par leur humidité.

(3) C'esl-à-dïre qui ont plus d'élévation , et qui sont par cela môme sujette* àsc jeter contre le unir.