DES SERVITUDES ÉTABLIES TAR LE FAIT DE L'HOMME. SOMMAIRE

439. Division de la matière des servitudes établies ■par le fait de l'homme.

439. Les servitudes établies par le fait de riioninie , et dont nous allons développer les caraclères et les effets , sont les servitudes véritables ; celles qui sont établies par la loi n'étant , comme nous l'avons dit , que des obligations de voisinage, qui n'empêchent pas les fonds d'être libres.

Pour traiter celte matière avec le plus de clarté possible, nous verrons, dans une première section , la nature , les caractères et les effets généraux des servitudes proprement dites.

Dans une seconde , les diverses divisions que l'on peut faire des servitudes ;

Dans une troisième , les principales servitudes dont peuvent être grevés les bérilages ;

Dans une quatrième , par qui elles peuvent être imposées , et par qui elles peuvent être acquises ;

Dans une cinquième, de quelles manières elles peuvent être établies ;

Dans une sixième, le droit du maître du fonds dominant , et les obligations du propriétaire assujetti ;

Dans une septième , les diverses actions auxquelles peuvent donner lieu les servitudes ;

Enfin , dans une huitième et dernière , on traitera des manières dont elles s'éteignent.

SECTION PREMIERE

DE LA NiTl'KF, DES CARACTERES ET DES EFFETS GEHEBA1 V DES SERYITIOES THOPREMEKT DITES.

SOMMAIBE.