On peut, au contraire, convenir avec le voisin

qu'il n'aura pas les jours que la loi l'autorise à avoir.

515. Nous avons parlé des vues que l'on peut avoir sur la propriété d'autrui en vertu des seules dispositions de la loi (î) (art. G76, 677); il s'agit ici des vues établies par le fait de l'homme, des véritables servitudes de vue , que l'on nomme , dans le langage du droit , servitudes luminum ou luminis immittendi (2).

Dans notre droit (0) , la servitude de vue consiste à avoir des fenêtres d'aspect ou des jours obliques , mais libres , à une dislance moindre de l'héritage du voisin que celle qui est iixée par les articles 078 et 679 : à la dislance prescrite , les jours que l'on a, on les a jure dominii , et non jure serviiulis.

olG. L'étendue de celle espèce de servitude se règle , comme celle des autres servitudes , par le litre constitutif; en sorte que si le nombre, la la forme, la dimension et la place des fenêtres ou des ouvertures quelconques ont élé déterminés , on suivra le titre.

517. On s'en écarterait cependant si, par suite de la prescription à l'effet d'acquérir les servitudes ou de les éteindre , il avait été apporté des changements, en plus ou en moins, au mode d'exercice de celle dont il s'agit ; car le mode de la servitude peut m prescrire comme la servitude

1 Voyez supra, nM 103 et soir, lien ; tandis qne la première le suppose. An reste, les docteurs

2 ( ii Ile ne luminibut meit ojficiatur, dont il eil notamment ont beaucoup disputé sur le point de sjM>ir si elles ne conali-

fail mention a la L. 1 S, ff.dt ' urt., parait être la tnaicul pas diverse» servitudes plus oins différentes entre

même qne celle lu m m mu on luminii htmnUttidi i il J aorail elles. Voyez Vinnina sur ce litre, ans Issrrr.

seulement entre cesdivei ses concession cette différence, qne la '•! Caroiiest loin délre d'accord sur ce qu était positivement

dernière ne suppose pas que les jours existent d'jà truand elle! celte servitude dan 1 la droit romain, I <"j. Vinnius, tom citatv,

même, et de la même manière. (Art. 708) (i). voisin sans un litre de servitude, il ait entendu Nous reviendrons sur ce point. laisser à l'arbitraire du juge de déterminer celle

que devrait observer, pour bâtir, celui qui a 518. La convention par laquelle il serait dit concédé un droit de vue sur son terrain. On

pourrait donc dire : Celui qui a des jours libres à 6 pieds au moins de la ligne séparalive , n'exerce point une servitude sur le fonds du voisin (article 678) ; et, par argument c contrario, le voisin qui doit une servitude de vue n'est pas censé en gêner l'exercice quand il bâtit au moins ù

purement et simplement (pie je pourrai avoir sur votre terrain les jours de la maison que je me propose de construire , sans autre explication , me donnerait le droit de pratiquer ceux que bon me semblerait , et à ebaque étage qu'il me conviendrait de donner à ma maison. Mais la con-

vention par laquelle je serais simplement autorisé 6 pieds (s). Mais nous croyons que les 6 pieds à ouvrir des jours pour le service de ma maison ne devraient être comptés qu'à partir de la ligne déjà existante, ne me donnerait le droit que d'en séparalive : autrement le droit de servitude se

pratiquer pour les étages qu'elle a maintenant, et non pour ceux que je croirais devoir ajouter par la suite ; à moins que des circonstances ne résultât l'intention contraire des parties. A plus forte raison , si je stipulais le droit d'avoir des jours pour tel ou tel étage de ma maison , qui en a plusieurs , ou pour telle ou telle chambre , ne pourrais-je en pratiquer pour un autre étage ou une autre chambre.