La servitude de vue seule n'emporte

réduirait à presque rien , si la maison où sont les jours était elle-même éloignée de près de 6 pieds de la limite des deux fonds.

521. En sens inverse de la servitude de vue, on peut convenir que le propriétaire d'un bâtiment éloigné de plus de 6 pieds de la ligne séparative n'y ouvrira pas de fenêtres, ainsi qu'il a le droit d'en ouvrir, ou qu'il supprimera celles qui y sont. On peut , par la même raison , convenir que celui qui est â moins de G pieds de la limite

point celle de prospect, dont nous allons parler ne pourra pas pratiquer les jours â fer maillé et

au paragraphe suivant , et qui est généralement

plus étendue (*) ; elle n'emporte pas davantage

la prohibition, pour celui qui la doit, de bâtir

sur son terrain , pourvu qu'il ne fasse rien de

contraire à l'exercice du droit.

Il pourrait ainsi bâtir jusqu'à la hauteur des fenêtres dans toutes les parties de son fonds indistinctement ; car il ne nuirait pas par là aux jours, quia lumen c cœlo accipilur, quoiqu'il nuisit à la beauté de l'aspect ; mais il ne doit pas la servitude d'aspect.

520. Quant à la dislance à laquelle il devrait s'interdire de bâtir au delà de la hauteur des fenêtres, lorsqu'il n'y a aucune clause à ce sujet dans le titre constitutif, c'est un point sur lequel le Code ne s'explique pas ; et cependant il ne uous parait pas vraisemblable qu'après avoir défini , avec tant de précision , la distance à observer pour avoir des jours libres sur l'héritage du

(1) Code de Hollande, ail. 75G.

(- L. 13, fl". 'le Servît- precd. urb.

(3) l'oi/ez ce rjiiî a clé dit à cri égard, tnpra, n»326, |>. 121 et suivant oc.

verre dormant autorisés par les articles 676, 677, ou qu'il supprimera ceux qui existent ; car, dans ce cas , le voisin peut avoir intérêt à celte suppression (4) .

S VI

De la servitude de prospect (5).

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